- Convention collective nationale du 7 juillet 2005
- Financement de la formation professionnelle et du paritarisme
- Dispositions relatives à l'accord professionnel
- Désignation des OPCA
- Modification de l'annexe I relatif aux CQP
- Avenant à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP
- relatif aux modalités du contrat de travail intermittent
- Modalités du travail à temps partiel
- Moyens d'action des sections syndicales
- Prime d'interruption d'activité
- Avenant à l'annexe I portant sur les CQP
- Avenant relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »
- CQP « Animateur de savate »
- CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
- Modulation du temps de travail
- Adhésion par lettre de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective
- Grille de classification du chapitre XII
- Création d'une commission paritaire nationale
- Groupements d'employeurs
- Avenant relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007
- Sous-commission CQP
- Modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007
- Avenant modifiant l'article 12.8 de la convention collective
- Avenant modifiant l'article 1er de la convention collective
- Droit individuel à la formation (DIF)
- relatif aux CQP
- Avenant à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle
- CQP tennis
- CQP « Technicien sportif régional de basket-ball »
- CQP (Annexe I)
- Indemnités de licenciement
- Périodes d'essai
- Champ d'application de la convention
- CQP « Assistant moniteur char à voile »
- CQP « Assistant professeur en arts martiaux »
- Incidence de la recodification du code du travail
- Rémunérations minimales
- Modification du champ d'application de la convention
- Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale
- Fonds d'aide au développement du paritarisme
- Recodification de la convention
- Champ d'application de la convention
- CQP « Assistant moniteur motonautisme »
- CQP « Moniteur d'aviron »
- CQP « Moniteur de rugby à XV »
- CQP « Moniteur de roller skating »
- CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »
- Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
- Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
- Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
- Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
- Commission paritaire d'interprétation
- Champ d'application
- CQP « Moniteur football américain »
- CQP « Technicien de cheerleading »
- CQP « Animateur de badminton »
- CQP « Moniteur de tir sportif »
- Désignation d'un OPCA
- SPOR
- Financement du paritarisme
- CQP « Assistant moniteur char à voile »
- Salaires
- Salaires
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Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006IDCC n° 2511 Brochure JO n° 3328 |
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