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Sommaire Convention Collective SPORT

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
SPORT

Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006

Texte de base

Convention collective nationale du 7 juillet 2005

Chapitre Ier : Champ d'application

Chapitre II : Dialogue social et paritarisme

Chapitre III : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation des salariés

Chapitre IV : Contrat de travail

Chapitre V : Temps de travail

Chapitre VI : Principes généraux en matière d'hygiène, sécurité, santé et conditions de travail

Chapitre VII : Congés

Chapitre VIII : Formation professionnelle

Chapitre IX : Classifications et rémunérations

Chapitre X : Prévoyance

Chapitre XI : Pluralité d'employeurs - Groupements d'employeurs

Chapitre XII : Sport professionnel

Section 1 : Dispositions d'application générale

Section 2 : Dispositions complémentaires applicables en l'absence d'accord sectoriel

Chapitre XIII : Epargne salariale - Compte épargne-temps

Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionelle

Textes Attachés

Financement de la formation professionnelle et du paritarisme

Dispositions relatives à l'accord professionnel

Désignation des OPCA

Modification de l'annexe I relatif aux CQP

Avenant à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP

relatif aux modalités du contrat de travail intermittent

Modalités du travail à temps partiel

Moyens d'action des sections syndicales

Prime d'interruption d'activité

Avenant à l'annexe I portant sur les CQP

Avenant relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »

CQP « Animateur de savate »

CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »

Modulation du temps de travail

Adhésion par lettre de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective

Grille de classification du chapitre XII

Création d'une commission paritaire nationale

Groupements d'employeurs

Avenant relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007

Sous-commission CQP

Modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007

Avenant modifiant l'article 12.8 de la convention collective

Avenant modifiant l'article 1er de la convention collective

Droit individuel à la formation (DIF)

relatif aux CQP

Avenant à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle

CQP tennis

CQP « Technicien sportif régional de basket-ball »

CQP (Annexe I)

Indemnités de licenciement

Périodes d'essai

Champ d'application de la convention

CQP « Assistant moniteur char à voile »

CQP « Assistant professeur en arts martiaux »

Incidence de la recodification du code du travail

Rémunérations minimales

Modification du champ d'application de la convention

Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale

Fonds d'aide au développement du paritarisme

Recodification de la convention

Champ d'application de la convention

CQP « Assistant moniteur motonautisme »

CQP « Moniteur d'aviron »

CQP « Moniteur de rugby à XV »

CQP « Moniteur de roller skating »

CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »

Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention

Commission paritaire d'interprétation

Champ d'application

CQP « Moniteur football américain »

CQP « Technicien de cheerleading »

CQP « Animateur de badminton »

CQP « Moniteur de tir sportif »

Désignation d'un OPCA

SPOR

Financement du paritarisme

CQP « Assistant moniteur char à voile »

Textes Salaires

Salaires

Accord du 11 juillet 2008 relatif au statut du joueur et de l'entraîneur de fédérale 1 rugby

Texte de base

Statut du joueur et de l'entraîneur de fédérale 1 rugby

Préambule

TITRE Ier Dispositions communes

Chapitre Ier Champ d'application

Chapitre II Clauses générales

Chapitre III Procédures et instances

TITRE II Statut du joueur et de l'entraîneur

Chapitre Ier Statut du joueur de fédérale 1

Chapitre II Statut de l'entraîneur de fédérale 1

Annexe

Section 1 Dispositions générales

Section 2 Dispositions spécifiques

Chapitre Ier Les joueurs

Chapitre II Les entraîneurs cadres et non cadres

Accord du 2 février 2008 Handball masculin de 1re division

Texte de base

Handball masculin de 1re division

Préambule

TITRE Ier Dispositions générales

TITRE II Statut des joueurs

Annexe

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