Besoin d'aide par téléphone 01.75.75.90.90


Accueil » Convention Collective » SPORT

Sport 3328, idcc 2511 : Consultez la Convention Collective 2014 et sa Grille de Salaire en vigueur


La convention collective nationale du sport (brochure JO n° 3328) concerne les entreprises dont l'activité est l'organisation, la gestion et l'encadrement d'activités sportives; la gestion d'installations et d'équipements sportifs; l'enseignement, la formation aux activités sportives et la formation professionnelle aux métiers du sport; la promotion et l'organisation de manifestations sportives.

Sont exclues de son application les centres équestres.

Elle s'applique sur le territoire national et dans les DOM.


Convention en relation : Convention collective sport et équipement de loisir

Voir également le Code du Sport

Les codes NAF associés à cette convention sont :
3230Z, 9311Z, 9312Z, 9319Z, 9491Z, 9492Z, 9499Z, 9900Z

Télécharger la Convention Collective 3328 en PDF

Edition pdf 2014

Avec votre Convention, la Rédaction de Juritravail propose plus de 30 pages de contenus éditoriaux, incluant :

  • > Index clair et pratique
  • > Grille des salaires
  • > Guide "pour lire efficacement sa convention"
  • > 7 documents essentiels en droit du travail
  • Téléchargement immédiat et sécurisé en pdf
  • Dernière vérification de mise à jour le 02/09/2014

Convention collective Convention Collective 3328 en pdf 1,90 € TTC


 Télécharger

Commander la Convention Collective 3328 au format Livre

Edition livre 2014 + pdf

La rédaction de Juritravail vous propose le Livre + le pdf 2014 incluant :

  • > 310 pages
  • > Version PDF en téléchargement immédiat
  • > Grille des salaires
  • > Guide "pour lire efficacement sa convention"
  • > Les 10 idées reçues du droit du travail
  • Le guide et les idées reçues sont rédigés par les juristes de Juritravail
  • Livre plastifié, en format A5 (148.5 x 210 mm)
  • Livraison par transporteur
  • Convention imprimée sur commande pour inclure les dernières mises à jour

Convention collective Convention Collective 3328 année 2014 en livre 29,90€ TTC


 Commander


Complétez le formulaire pour consulter votre convention gratuitement

  • - -
    •  
    •  
    •  

    •  


Protection de vos données

Sommaire de la CCN Sport

  • Convention collective nationale du sport du 7 juillet 2005 étendue par arrêté du 21 novembre 2006
    • Texte de base
      • Convention collective nationale du 7 juillet 2005
        • Chapitre Ier : Champ d'application
        • Chapitre II : Dialogue social et paritarisme
        • Chapitre III : Liberté d'opinion - Droit syndical - Représentation des salariés
        • Chapitre IV : Contrat de travail
        • Chapitre V : Temps de travail
        • Chapitre VI : Principes généraux en matière d'hygiène, sécurité, santé et conditions de travail
        • Chapitre VII : Congés
        • Chapitre VIII : Formation professionnelle
        • Chapitre IX : Classifications et rémunérations
        • Chapitre X : Prévoyance
        • Chapitre XI : Pluralité d'employeurs - Groupements d'employeurs
        • Chapitre XII : Sport professionnel
          • Section 1 : Dispositions d'application générale
          • Section 2 : Dispositions complémentaires applicables en l'absence d'accord sectoriel
        • Chapitre XIII : Epargne salariale - Compte épargne-temps
        • Dispositions finales
        • Annexe I : Mise en oeuvre des certificats de qualification professionelle
    • Textes Attachés
      • Financement de la formation professionnelle et du paritarisme
      • Dispositions relatives à l'accord professionnel
      • Désignation des OPCA
      • Modification de l'annexe I relatif aux CQP
      • Avenant à l'accord national professionnel portant création d'une sous-commission CQP
      • relatif aux modalités du contrat de travail intermittent
      • Modalités du travail à temps partiel
      • Moyens d'action des sections syndicales
      • Prime d'interruption d'activité
      • Avenant à l'annexe I portant sur les CQP
      • Avenant relatif au CQP « Animateur des activités gymnastiques »
      • CQP « Animateur de savate »
      • CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
      • Modulation du temps de travail
      • Adhésion par lettre de la FERC-CGT et de l'USPAOC-CGT à la convention collective
      • Grille de classification du chapitre XII
      • Création d'une commission paritaire nationale
      • Groupements d'employeurs
      • Avenant relatif aux avenants n°s 12, 14 et 15 du 5 juillet 2007
      • Sous-commission CQP
      • Modification de l'avenant n° 14 du 5 juillet 2007
      • Avenant modifiant l'article 12.8 de la convention collective
      • Avenant modifiant l'article 1er de la convention collective
      • Droit individuel à la formation (DIF)
      • relatif aux CQP
      • Avenant à l'annexe I du 7 juillet 2005, relatif aux certificats de qualification professionnelle
      • CQP tennis
      • CQP « Technicien sportif régional de basket-ball »
      • CQP (Annexe I)
      • Indemnités de licenciement
      • Périodes d'essai
      • Champ d'application de la convention
      • CQP « Assistant moniteur char à voile »
      • CQP « Assistant professeur en arts martiaux »
      • Incidence de la recodification du code du travail
      • Rémunérations minimales
      • Modification du champ d'application de la convention
      • Maintien de salaire du personnel non indemnisé par la sécurité sociale
      • Fonds d'aide au développement du paritarisme
      • Recodification de la convention
      • Champ d'application de la convention
      • CQP « Assistant moniteur motonautisme »
      • CQP « Moniteur d'aviron »
      • CQP « Moniteur de rugby à XV »
      • CQP « Moniteur de roller skating »
      • CQP « Agent de sécurité de l'événementiel »
      • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
      • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
      • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
      • Certificats de qualification professionnelle de l'annexe I de la convention
      • Commission paritaire d'interprétation
      • Champ d'application
      • CQP « Moniteur football américain »
      • CQP « Technicien de cheerleading »
      • CQP « Animateur de badminton »
      • CQP « Moniteur de tir sportif »
      • Désignation d'un OPCA
      • SPOR
      • Financement du paritarisme
      • CQP « Assistant moniteur char à voile »
      • CQP « Technicien sportif de rugby à xv »
      • Absences liées au mandat syndical
      • CQP « Animateur hockey sur glace »
      • CQP « Guide de véhicules terrestres motorisés »
      • Présentation des comptes prévoyance
      • CQP « Plieur de parachute de secours »
      • CQP « Opérateur vidéo/photo parachutisme »
      • CQP « Moniteur de canoë-kayak »
      • CQP « Animateur d'athlétisme »
      • CQP « Assistant moniteur de voile »
      • CQP « Animateur des activités gymniques »
      • Commission paritaire nationale de prévention, d'hygiène, de sécurité et de veille sanitaire
      • CQP « Technicien sportif d'athlétisme »
      • CQP « Educateur mobilité à vélo »
      • Financement du paritarisme
      • Contrat de travail intermittent à durée indéterminée
    • Textes Salaires
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires
      • Salaires minima au 1er septembre 2012
  • Accord du 11 juillet 2008 relatif au statut du joueur et de l'entraîneur de fédérale 1 rugby
    • Texte de base
      • Statut du joueur et de l'entraîneur de fédérale 1 rugby
        • Préambule
        • TITRE Ier Dispositions communes
          • Chapitre Ier Champ d'application
          • Chapitre II Clauses générales
          • Chapitre III Procédures et instances
        • TITRE II Statut du joueur et de l'entraîneur
          • Chapitre Ier Statut du joueur de fédérale 1
          • Chapitre II Statut de l'entraîneur de fédérale 1
        • Annexe
          • Section 1 Dispositions générales
          • Section 2 Dispositions spécifiques
            • Chapitre Ier Les joueurs
            • Chapitre II Les entraîneurs cadres et non cadres
  • Accord du 2 février 2008 Handball masculin de 1re division
    • Texte de base
      • Handball masculin de 1re division
        • Préambule
        • TITRE Ier Dispositions générales
        • TITRE II Statut des joueurs
        • Annexe

Mise à jour de la convention collective Sport



JuriTravail ©2003 - 2014 Juritravail™ tous droits réservés CNIL N°1016083 - Avertissement