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Sommaire Convention Collective PARCS ET JARDINS ZOOLOGIQUES OUVERTS AU PUBLIC

SOMMAIRE DE LA CONVENTION COLLECTIVE
PARCS ET JARDINS ZOOLOGIQUES OUVERTS AU PUBLIC

Convention collective nationale concernant le personnel des parcs et jardins zoologiques privés ouverts au public du 26 mai 2011 (Mise à jour par avenant n° 14 du 26 mai 2011)

Texte de base

Convention collective nationale du 18 avril 1996

Préambule

Chapitre Ier : Champ d'application

Champ d'application.

Chapitre II : Avantages acquis

Avantages acquis.

Chapitre III : Durée, adhésion, révision et dénonciation

Durée.

Adhésion.

Révision.

Dénonciation.

Chapitre IV : Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation

Compétence de la commission paritaire nationale.

Composition de la commission paritaire nationale.

Fonctionnement de la commission paritaire nationale.

Résolution des conflits collectifs de travail.

Chapitre V : Droit syndical

Libertés syndicale et d'opinion.

Sections syndicales.

Délégués syndicaux.

Exercice du droit syndical : autorisations d'absences.

Chapitre VI : Délégués du personnel-Comité d'entreprise

Délégués du personnel.

Comité d'entreprise.

Chapitre VII : Apprentissage

Finalités et obligations.

Rémunération des apprentis.

Droits des apprentis.

Tutorat.

Chapitre VIII : Contrat de travail

Embauche.

Egalité professionnelle.

Forme et contenu du contrat de travail.

Période d'essai.

Travailleurs handicapés.

Chapitre IX : Maladie ou accident et contrat de travail

Indemnisation des absences pour maladie ou accident.

Incidence de la maladie ou d'un accident sur le contrat de travail.

Prévoyance.

Chapitre X : Suspension ou rupture du contrat de travail

Maternité ou adoption.

Rupture anticipée du contrat de travail à durée déterminée.

Rupture du contrat de travail à durée indéterminée, délai congé.

Indemnité de licenciement.

Attestation de cessation d'activité.

Service national.

Indemnité de départ en retraite.

Certificat de travail et reçu pour solde de tout compte.

Chapitre XI : Polyactivité, définition et classification des emplois

Définition et conséquences de la polyactivité dans les parcs et jardins zoologiques privés.

Définition et classification des emplois.

Méthodologie pour la mise en place de la classification.

Chapitre XII : Salaires et accessoires de salaires, paiement des salaires

Salaires et accessoires de salaires.

Ancienneté.

Périodicité de la paie.

Bulletin de paie.

Chapitre XIII : Durée du travail

Durée hebdomadaire du travail.

Aménagement du temps de travail.

Récupération des heures perdues.

Travail à temps partiel annuel, mensuel ou hebdomadaire.

Travail de nuit.

Repos hebdomadaire.

Chapitre XIV : Congés

Premier mai.

Jours fériés chômés.

Durée des congés payés.

Ordre et périodicité des départs en congé.

Indemnité de congés payés.

Congés pour événements familiaux.

Congés spéciaux.

Chapitre XV : Hygiène, sécurité et conditions de travail

Hygiène, sécurité et conditions de travail.

Travaux insalubres ou dangereux.

Médecine du travail.

Chapitre XVI : Formation professionnelle continue

Formation professionnelle continue.

Convention collective nationale du 26 mai 2011

Préambule

Chapitre Ier Champ d'application

Chapitre II Avantages acquis

Chapitre III Durée, adhésion, révision et dénonciation

Chapitre IV Commission paritaire nationale d'interprétation et de conciliation

Chapitre V Droit syndical

Chapitre VI Représentants du personnel

Chapitre VII Apprentissage

Chapitre VIII Contrat de travail

Chapitre IX Maladie ou accident et contrat de travail

Chapitre X Suspension ou rupture du contrat de travail

Chapitre XI Polyactivité, définition et classification des emplois

Chapitre XII Salaires et accessoires de salaires, paiement des salaires

Chapitre XIII Durée du travail

Chapitre XIV Congés

Chapitre XV Hygiène, sécurité et conditions de travail

Chapitre XVI Formation professionnelle continue

Textes Attachés

ANNEXE I

ANNEXE II PREVOYANCE

Préambule

CHAPITRE Ier : Champ d'application

Champ d'application.

CHAPITRE II : Garantie incapacité - invalidité

Bénéficiaires.

Incapacité.

Invalidité.

CHAPITRE III : Garantie décès - Invalidité absolue et définitive

Capital.

Double effet.

Décès consécutif à un accident du travail ou à une maladie professionnelle.

Rente éducation de l'organisme commun des institutions de rente et de prévoyance (OCIRP).

CHAPITRE IV : Salaire de référence, revalorisation

Salaire de référence.

Revalorisation.

CHAPITRE V : Mise en oeuvre du régime

Adhésion.

Cotisation.

Révision, dénonciation.

AMÉNAGEMENT ET RÉDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL DANS LES PARCS ET JARDINS ZOOLOGIQUES PRIVÉS OUVERTS AU PUBLIC

Préambule - Champ d'application.

Réduction du temps de travail : objectif et calendrier.

Catégories professionnelles concernées.

Modalités.

Annualisation du temps de travail.

Mise en oeuvre.

Création d'un compte épargne-temps (CET).

Salariés à temps partiel.

Embauches compensatrices ou emplois préservés.

Incidences sur les salaires réels.

Suivi de l'accord.

Actualisation de dispositions de la convention collective.

Durée de l'accord, caducité et dénonciation.

Textes Salaires

Salaires

Avenant n° 10 du 29 janvier 2008

Salaires

Textes Extensions

Arrêté du 23 août 1996

ARRETE du 7 juillet 1997

ARRETE du 24 mars 1998

ARRETE du 21 juillet 1998

ARRETE du 30 décembre 1999

ARRETE du 28 décembre 2000

ARRETE du 10 mars 2003

ARRETE du 18 avril 2004

ARRETE du 30 mai 2006

ARRETE du 29 juin 2007

Accord du 9 octobre 2009 relatif à l'emploi des seniors

Texte de base

Emploi des seniors

Préambule

Chapitre Ier Dispositions générales

Champ d'application

Objectifs

Entrée en vigueur

Durée

Révision

Dépôt et extension

Chapitre II Principe de non-discrimination

Non-discrimination

Chapitre III Développement des compétences et des qualifications et accès à la formation

Le droit au DIF des seniors

Le droit au congé de formation

Le plan de formation

Information des institutions représentant le personnel

Chapitre IV Transmission des savoirs et des compétences et développement du tutorat

Mission de tutorat

Intervenant technique à l'extérieur de l'entreprise

Chapitre V Aménagement des fins de carrière et transition entre activité et retraite

Aménagement du contrat de travail en fin de carrière

Travail de nuit

Travail à temps partiel de fin de carrière

Chapitre VI Anticipation de l'évolution de carrières professionnelles

Entretien professionnel de deuxième partie de carrière

Bilan de compétences

Chapitre VII Modalités de suivi de l'accord

Textes Attachés

Emploi des seniors

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