- Convention collective nationale de travail du 16 novembre 2011
- Annexe I : Définition et classification des emplois
- Annexe II : Grille des salaires
- Modulation du temps de travail
- Accord-cadre loi Robien
- Travail à temps partiel annualisé
- Développement de l'emploi et lutte contre le chômage
- Compte épargne-temps
- Classification
- Création d'un accord de branche traitant du contrat de travail intermittent
- Indemnisation des frais des salariés participant aux réunions des instances paritaires de la convention
- Maladie professionnelle, accidents du travail
- Indemnisation des frais des salariés des entreprises ayant participé aux négociations
- Travail de nuit
- Prévoyance
- Indemnisation des frais des salariés des entreprises ayant participé aux négociations
- Départ et mise à la retraite
- Rectificatif au Bulletin Officiel n° 2001-7 (avenant n° 49 du 20 décembre 2000)
- Indemnisation des frais des salariés des entreprises ayant participé aux négociations
- Indemnisation des frais des salariés des entreprises ayant participé aux négociations
- Avenant n° 66 du 19 octobre 2006
- Indemnisation des frais des salariés participant aux réunions des instances paritaires de la convention
- Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social
- Indemnisation des frais des salariés des entreprises ayant participé aux négociations
- Formation des conducteurs routiers
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Salaires n°73
- Salaires n°74
- Salaires
- Salaires
- Salaires
- Indemnisation des frais des salariés participant aux réunions des instances paritaires de la convention
- Salaires au 1er janvier 2012
- Arrêté du 10 janvier 1986
- Arrêté du 7 juillet 1986
- Arrêté du 26 mai 1987
- Arrêté du 24 juillet 1987
- Arrêté du 18 décembre 1987
- Arrêté du 13 juin 1988
- Arrêté du 25 janvier 1989
- Arrêté du 15 février 1989
- Arrêté du 30 août 1989
- Arrêté du 27 novembre 1989
- Arrêté du 24 avril 1990
- Arrêté du 18 mai 1990
- Arrêté du 13 août 1990
- Arrêté du 4 mars 1991
- Arrêté du 12 mars 1991
- Arrêté du 24 juillet 1991
- Arrêté du 16 juin 1992
- Arrêté du 16 avril 1993
- Arrêté du 19 novembre 1993
- Arrêté du 2 décembre 1994
- Arrêté du 15 juin 1995
- Arrêté du 10 mai 1996
- Arrêté du 1 juillet 1996
- Arrêté du 27 juin 1997
- Arrêté du 3 octobre 1997
- ARRETE du 23 octobre 1997
- ARRETE du 4 mai 1998
- ARRETE du 24 juin 1998
- ARRETE du 17 novembre 1998
- ARRETE du 24 décembre 1998
- ARRETE du 8 juin 1999
- ARRETE du 2 juillet 1999
- ARRETE du 8 septembre 1999
- ARRETE du 6 décembre 1999
- ARRETE du 20 juillet 2000
- ARRETE du 13 octobre 2000
- ARRETE du 10 octobre 2000
- ARRETE du 16 février 2001
- ARRETE du 9 avril 2001
- ARRETE du 9 octobre 2001
- ARRETE du 18 février 2002
- ARRETE du 13 janvier 2003
- ARRETE du 21 octobre 2003
- ARRETE du 29 janvier 2004
- ARRETE du 11 mars 2004
- ARRETE du 11 mars 2004
- ARRETE du 16 décembre 2004
- ARRETE du 9 mars 2005
- ARRETE du 9 août 2005
- ARRETE du 6 janvier 2006
- ARRETE du 22 novembre 2006
- ARRETE du 14 décembre 2006
1ère source d'information juridique et pratique |
|
|||||
|
Accueil » Conventions Collectives » Consultation FLEURS, FRUITS ET LÉGUMES, POMMES DE TERRE (COOPÉRATIVES ET SICA) 
Consultation Convention Collective et Grille de Salaire 2011
|
||||||
Télécharger votre Convention Collective 3614
Télécharger
4,90 € TTC
Accès illimité à votre Convention Collective 3614
Accès illimité
à partir de
4,90 € TTC
Accès Intranet Convention Collective 3614
Votre convention à jour sur votre intranet
Accès Illimité
à partir de
59,80 € TTC
| ||
Convention Collective Fleurs, Fruits Et Légumes, Pommes De Terre (coopératives Et Sica) Convention collective nationale de travail concernant les coopératives agricoles, unions de coopératives agricoles et SICA de fleurs, de fruits et légumes et de pommes de terre du 16 novembre 2011. Etendue par arrêté du 23 avril 2012 JORF 2 mai 2012 (Avenant n° 80 du 16 novembre 2011).IDCC n° 7006 Brochure JO n° 3614 |
Actualités Convention Collective Fleurs, fruits et légumes, pommes de terre (coopératives et sica)
L'actualité des Conventions Collectives en flux RSS
| |
