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Accueil » Conventions Collectives » Sommaire ÉTABLISSEMENTS D'ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP 
Sommaire Convention Collective ÉTABLISSEMENTS D'ENTRAÎNEMENT DE CHEVAUX DE COURSES AU GALOP
Convention collective nationale de travail concernant les établissements d'entraînement de chevaux de courses au galop du 20 décembre 1990. Etendue par arrêté du 25 juin 1991 JORF 18 juillet 1991.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Salaires
Textes Extensions
Accord national relatif à la prévoyance. Etendu par arrêté du 4 septembre 1989 JORF 15 septembre 1989.
Texte de base
Textes Attachés
Textes Extensions
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