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Brochure JO 3048
Production cinématographique. Entreprises de la publicité et assimilées. Exploitation cinématographique. Industrie cinématographique. Entreprises artistiques et culturelles.

AVENANT N°1 MODIFIANT L'ARTICLE 8
Avenant n°1 du 16 Novembre 2004



Article 1

   L'article 8 de l'accord national professionnel du 27 mai 2004 relatif à la gestion des congés individuels de formation est annulé et remplacé par le texte suivant :

   (voir cet article)

Article 2

   Cet avenant prend effet au jour du dépôt.

   Cet avenant, qui s'intègre dans l'accord national professionnel du 27 mai 2004 relatif à la gestion des congés individuels de formation, fera l'objet d'une demande d'extension simultanément à celle de l'accord.



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Démission Retraite/Pré-retraite Travail de nuit

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