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ELECTRONIQUE, AUDIOVISUEL, EQUIPEMENT MENAGER (COMMERCES ET SERVICES)

Brochure JO 3076
ELECTRONIQUE, AUDIOVISUEL, EQUIPEMENT MENAGER (COMMERCES ET SERVICES)

Dernière vérification de mise à jour le : 22 Juillet 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 22 Juillet 2008
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ARRETE du 15 Décembre 1970
ARRÊTÉ du 03 Juin 1971
ARRÊTÉ du 23 Février 1972
ARRÊTÉ du 14 Février 1973
ARRÊTÉ du 22 Octobre 1973
ARRÊTÉ du 01 Juillet 1974
ARRÊTÉ du 18 Octobre 1974
ARRÊTÉ du 18 Mars 1975
ARRÊTÉ du 14 Octobre 1975
ARRÊTÉ du 29 Juin 1977
ARRÊTÉ du 23 Octobre 1978
ARRÊTÉ du 15 Mai 1979
ARRÊTÉ du 26 Juillet 1979
ARRÊTÉ du 18 Mars 1980
ARRÊTÉ du 15 Juillet 1980
ARRÊTÉ du 29 Décembre 1980
ARRÊTÉ du 05 Juin 1981
ARRÊTÉ du 13 Octobre 1981
ARRÊTÉ du 07 Mars 1983
ARRÊTÉ du 27 Octobre 1983
ARRÊTÉ du 02 Avril 1985
ARRÊTÉ du 04 Mars 1986
ARRÊTÉ du 08 Janvier 1987
ARRÊTÉ du 30 Juillet 1988
ARRÊTÉ du 22 Juin 1990
ARRÊTÉ du 18 Janvier 1991
ARRÊTÉ du 24 Juin 1991
ARRÊTÉ du 16 Octobre 1991
ARRETE du 08 Janvier 1993
ARRÊTÉ du 15 Juin 1993
ARRÊTÉ du 26 Juillet 1993

Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager en vigueur le 1er janvier 1993.
Etendue par arrêté du 9 mars 1993 JORF 19 mars 1993.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 Novembre 1992.

TITRE I CLAUSES GENERALES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 Novembre 1992

TITRE II AVENANT CADRES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 Novembre 1992

TITRE III - CLASSIFICATION.
Avenant n°22 du 16 Mai 2001

TITRE V Prévoyance.
Avenant n°19 du 01 Mars 2000

TITRE VI Emploi et formation.
Avenant 2 du 09 Mars 1993

ANNEXE A AUX CLAUSES GENERALES.
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 Novembre 1992

ANNEXE B AUX CLAUSES GÉNÉRALES .
CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 26 Novembre 1992

AVIS EMIS PAR LA COMMISSION D'INTERPRETATION.
Avis du 03 Mai 1995

Titre VI " Emploi et formation " .
Avenant n°27 du 22 Juin 2004

Formation tout au long de la vie .
Avenant n°29 du 08 Avril 2005

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager .
Lettre d'adhésion du 06 Décembre 2004

Aménagement du titre V " Prévoyance " .
Avenant n°31 du 16 Novembre 2005

Formation professionnelle (modification de l'avenant n°29) .
Avenant n°32 du 16 Novembre 2005

Lettre d'adhésion du FEC-FO à l'avenant n 31 du 16 novembre 2005 .
Lettre d'adhésion du 18 Décembre 2005

Compte rendu de la commission nationale paritaire d'interprétation .
Accord du 17 Janvier 2006

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16/02/2007 - Salaire
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12/06/2006 -
Convention collective nationale des commerces et services de l\'audiovisuel, de l\'électronique et de l\'équipement ménager : prévoyance

Arrêté du 30 mai 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (n° 1686).

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12/06/2006 -
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : formation professionnelle tout au long de la vie

Arrêté du 30 mai 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (n° 1686).

Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager : formation professionnelle tout au long de la vie

25/01/2006 -
Convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager

Arrêté du 16 janvier 2006 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des commerces et services de l'audiovisuel, de l'électronique et de l'équipement ménager (n° 1686)

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