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TELEPHERIQUES ET ENGINS DE REMONTEES MECANIQUES

Brochure JO 3122
TELEPHERIQUES ET ENGINS DE REMONTEES MECANIQUES

Dernière vérification de mise à jour le : 2 Septembre 2008

Dernière vérification de mise à jour avec la base des conventions collectives des Journaux Officiels : le 2 Septembre 2008
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Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques.
Etendue par arrêté du 3 février 1971 JONC 27 février 1971.

CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 Mai 1968.

ANNEXE I " OUVRIERS ".
Annexe I du 11 Décembre 1968

ANNEXE II "-EMPLOYES ".
Annexe II du 12 Février 1969

ANNEXE III "TECHNICIENS ET AGENTS DE MAITRISE".
Annexe III du 19 Mars 1969

ANNEXE IV " INGENIEURS ET CADRES ".
Annexe IV du 10 Juillet 1969

ANNEXE "SECURITE DE L'EMPLOI".
Annexe du 01 Octobre 1969

DUREE DU TRAVAIL.
Accord national du 25 Mai 1982

CONDITIONS DE TRAVAIL ET SÉCURITÉ DU PERSONNEL.
Avenant n°23 du 05 Janvier 1999

Avenant n° 25 portant sur l'indemnisation saisonnière professionnelle en cas de report d'embauche..
Avenant n°25 du 15 Juin 2000

Création d'une commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle .
Avenant n°28 du 26 Mai 2004

Annexe 3 relative au départ et à la mise à la retraite .
Avenant n°62 du 26 Mai 2004

Avenant à l'annexe I, relatif au départ et à la mise à la retraite .
Avenant n°64 du 26 Mai 2004

Avenant à l'annexe IV, relatif au départ et mise à la retraite .
Avenant n°58 du 26 Mai 2004

Avenant à l'annexe II, relatif à la retraite .
Avenant n°64 du 26 Mai 2004

Journée de solidarité .
Avenant n°29 du 15 Novembre 2004

Prévoyance .
Avenant n°30 du 18 Février 2005

Durée des mandats des instances représentatives du personnel .
Avenant n°31 du 07 Juin 2006

Nouvelle classification des emplois .
Avenant n°32 du 05 Juillet 2006

Modification à l'avenant n°32 du 5 juillet 2006 .
Avenant n°33 du 15 Novembre 2006

SALAIRES

Salaires au 1er juin 2003.
Salaires mensuels minimaux professionnels garantis (pour 169 heures) au 1er juin 2003.
Salaires au 1er juin 2003.
Salaires au 1er juin 2003.
Salaires au 1er décembre 2003.
Salaires au 1er décembre 2003.
Salaires au 1er décembre 2003.
Préambule
Préambule
Taux horaires minimaux garantis (annexe III). Préambule
Salaires et primes au 1er décembre 2005 à l'annexe III. Préambule
Salaires au 1er juin 2005 (Annexe I). Préambule
Salaires au 1er juin 2005 (annexe II)
Rémunérations au 1er décembre 2006 (annexe IV). Préambule
Rémunérations au 1er décembre 2006 (Annexe I). Préambule
Rémunérations au 1er décembre 2006 (annexe II). Préambule
Rémunérations à compter du 1er décembre 2006 (Annexe III). Préambule

EXTENSIONS

ARRETE du 03 Février 1971
ARRETE du 03 Octobre 1972
ARRETE du 02 Janvier 1973
ARRETE du 25 Février 1974
ARRETE du 19 Novembre 1974
ARRETE du 15 Mai 1975
ARRETE du 03 Septembre 1975
ARRETE du 31 Décembre 1975
ARRETE du 12 Mai 1976
ARRETE du 21 Décembre 1976
ARRETE du 18 Juillet 1977
ARRETE du 30 Mars 1978
ARRETE du 16 Novembre 1978
ARRETE du 05 Février 1979
ARRETE du 16 Mai 1979
ARRETE du 07 Juin 1979
ARRETE du 08 Mai 1980
ARRETE du 03 Mars 1981
ARRETE du 17 Juillet 1981
ARRETE du 04 Mai 1982
ARRETE du 29 Novembre 1982
ARRETE du 22 Avril 1983
ARRETE du 18 Octobre 1985
ARRETE du 01 Août 1986
ARRETE du 10 Septembre 1986
ARRETE du 18 Novembre 1986
ARRETE du 17 Novembre 1987
ARRETE du 16 Décembre 1987
ARRETE du 12 Février 1988
ARRETE du 15 Décembre 1988
ARRETE du 26 Juin 1989
ARRETE du 08 Novembre 1989
ARRETE du 17 Octobre 1991
ARRETE du 10 Juillet 1992
ARRETE du 03 Novembre 1993
ARRETE du 08 Mars 1994
ARRETE du 19 Août 1994
ARRETE du 13 Février 1995
ARRETE du 18 Avril 1995
ARRETE du 19 Janvier 1996
ARRETE du 03 Mai 1996
ARRETE du 12 Décembre 1996
ARRETE du 23 Juillet 1996
ARRETE du 25 Juin 1997
ARRETE du 23 Juillet 1997
ARRETE du 01 Décembre 1997
ARRETE du 03 Mars 1998
ARRETE du 22 Octobre 1998
ARRETE du 08 Janvier 1999
ARRETE du 22 Juin 1999
ARRETE du 04 Août 1999
ARRETE du 25 Avril 2000
ARRETE du 26 Juin 2001
ARRETE du 02 Août 2001
ARRETE du 22 Janvier 2002
ARRETE du 05 Février 2002
ARRETE du 15 Février 2002
ARRETE du 03 Octobre 2002
ARRETE du 10 Janvier 2003
ARRETE du 10 Septembre 2003
ARRETE du 17 Mai 2004
ARRETE du 25 Novembre 2004
ARRETE du 30 Juin 2005
ARRETE du 26 Juillet 2005
ARRETE du 03 Août 2005
ARRETE du 28 Octobre 2005
ARRETE du 08 Mars 2006
ARRETE du 08 Septembre 2006
ARRETE du 21 Septembre 2006
ARRETE du 27 Décembre 2006
ARRETE du 27 Décembre 2006
ARRETE du 27 Décembre 2006
ARRETE du 31 Janvier 2007
ARRETE du 26 Mars 2007
ARRETE du 16 Avril 2007
ARRETE du 06 Juillet 2007

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Telepheriques et engins de remontees mecaniques

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02/06/2008 - Formation et Stage
Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques

Avenant n° 34 du 30 mars 2007

Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques

27/02/2008 - Salaire
Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

L'avenant définit la grille des salaires mensuels minimaux professionnels garantis selon les coefficients hiérarchiques (coefficients 185 à 275 inclus) et l'ancienneté pour les salariés permanents et les saisonniers. L'avenant présente également la grille des salaires horaires minimaux professionnels garantis selon les niveaux de rémunération. Avenant n° 69 du 25 juin 2007

Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

27/02/2008 - Salaire
Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

L'avenant définit la grille des salaires mensuels minimaux professionnels garantis selon les coefficients hiérarchiques (coefficients 310 à 565 inclus) et l'ancienneté. L'avenant présente également la grille des salaires horaires minimaux professionnels garantis selon les niveaux de rémunération. Avenant n° 65 du 25 juin 2007

Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

27/02/2008 - Salaire
Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

L'avenant définit la grille des salaires mensuels minimaux professionnels garantis selon les coefficients hiérarchiques (coefficients 125 à 179 inclus) et l'ancienneté pour les salariés permanents et les saisonniers. L'avenant présente également la grille des salaires horaires minimaux professionnels garantis selon les niveaux de rémunération. Avenant n° 71 du 25 juin 2007

Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

27/02/2008 - Salaire
Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)

L'avenant définit la grille des salaires mensuels minimaux professionnels garantis selon les coefficients hiérarchiques (coefficients 125 à 179 inclus) et l'ancienneté pour les salariés bénéficiant de la mensualisation et pour ceux n'en bénéficiant pas. L'avenant présente également la grille des salaires horaires minimaux professionnels garantis selon les niveaux de rémunération. Avenant n° 71 du 25 juin 2007

Convention collective nationale des téléphériques et engins de remontées mécaniques (n° 454)


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