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Résultats de 1 à 50 :

(CE-DP-Syndicat)	•  CE, DP, Syndicat   ( Comité d'entreprise , Délégué syndical , Délégué du personnel , CHSCT )
(CE-DP-Syndicat)	•  Ordre du jour consultation du CE sur un projet de licenciement d'un représentant du personnel   ( Licenciement , Salarié protégé , Inspection du travail , Procès verbal du CE )
(CE-DP-Syndicat)	•  Modification du contrat et des conditions de travail   ( Droit de refuser , Inspecteur du travail , Autorisation de licenciement )
(CE-DP-Syndicat)	•  Obligations de l'employeur   ( Obligations , Réunions , Crédits d'heures , Droits )
(CE-DP-Syndicat)	•  Règles de consultation du CE   ( Président , Secrétaire , Bureau , Première réunion du CE , Vote )
(CE-DP-Syndicat)	•  Ordre du jour consultation du CE en matière de formation professionnelle   ( Plan de formation , 1er octobre et 31 décembre , Bilan du plan précédent , Besoins en formation )
(CE-DP-Syndicat)	•  La fin de du mandat (licenciement , démission...) de l'élu du CE   ( Elections , Protocole d'accord pré electoral , Démission du comité d'entreprise , Licenciement salarié protégé )
(CE-DP-Syndicat)	•  Comité d'Entreprise   ( Réunions , Consultations , Heures de délégation , Budget œuvres sociales , Budget fonctionnement )
(CE-DP-Syndicat)	•  Fonctionnement du Comité d'Entreprise   ( Règlement Intérieur du CE , Bureau/Secrétaire , Réunion/Ordre du jour , Commissions , Salariés embauchés par le CE )
(CE-DP-Syndicat)	•  Le statut de l'élu   ( Statut protecteur , Délit d'entrave , Heures de délégation , Déplacement )
(Employeur)	•  Dialoguer avec les IRP   ( Délégué du personnel , Comité d'entreprise , Délégué syndical )
(CE-DP-Syndicat)	•  L'élection au CE et organisation du scrutin   ( Protocole d'accord préélectoral , Electeurs , Candidats , Carence )
(CE-DP-Syndicat)	•  La négociation collective   ( Accord collectif/Convention collective , Dénonciation , Révision , Avantage Individuel acquis )
(Salarie)	•  Faillite de l'entreprise   ( AGS , Paiement du salaire , Garanties des salaires )
(CE-DP-Syndicat)	•  Salarié protégé : contester l'autorisation de licenciement   ( Statut protecteur , Autorisation de licencier , Inspecteur du travail )
(Salarie)	•  Licenciement économique individuel   ( Motifs de licenciement , Procédure , Reclassement , Indemnités )
(Salarie)	•  Congé Sabbatique   ( Formalités , Refus , Retour dans l’entreprise )
(Salarie)	•  Rupture (amiable) Conventionnelle   ( Licenciement rupture amiable , Rupture d'un commun accord , Licenciement amiable Assedic , Indemnités rupture CDI amiable )
(CE-DP-Syndicat)	•  La première réunion du CE   ( Président du CE , Secrétaire du CE , Bureau du CE , Règlement intérieur du CE )
(Salarie)	•  Plan de sauvegarde de l'emploi   ( Mise en place , Contestation de la validité , Nullité , Réintégration )
(Salarie)	•  Institutions représentatives du personnel   ( Elections des représentants du personnel , Comité d’entreprise , Délégué du personnel , Délégué syndical )
(CE-DP-Syndicat)	•  Ordre du jour consultation du CE sur un projet de licenciement économique   ( Consultation , Bonne marche de l'entreprise , Volume et structure des effectifs )
(Salarie)	•  Salarié handicapé dans l'entreprise (milieu ordinaire)   ( Discrimination handicap , Rémunération , Licenciement salarié handicapé , Suivi médical )
(Salarie)	•  Formation : Principes et Règles   ( Rémunération , Clause de dédit-formation , Plan de formation )
(Salarie)	•  Médecine du travail et santé au travail   ( Santé en entreprise , Médecin du travail , Visite médicale , Comité d’hygiène )
(CE-DP-Syndicat)	•  Procès-verbal d'une réunion ordinaire du CE   ( Réunion CE , Secrétaire , Affichage )
(Salarie)	•  Ordre des Licenciements   ( Critères , Comité d’entreprise , Information , Sanction )
(CE-DP-Syndicat)	•  Modèle de calendrier de travail sans délégation unique   ( Périodicité , Réunions supplémentaires , Informations obligatoires )
(CE-DP-Syndicat)	•  Modèle de calendrier de travail   ( Périodicité des réunions , Informations , Réunions supplémentaires )
(Salarie)	•  Procédure de Licenciement économique   ( Convocation , Entretien , Lettre de licenciement , Contestation )
(Employeur)	•  Instaurer la modulation du temps de travail   ( Accord de modulation , Temps partiel modulé , Lissage de la rémunération )
(Employeur)	•  Aborder la Négociation obligatoire - NAO -   ( Salaires effectifs , Durée effective du travail , Epargne salariale , Mesures favorisant l’insertion des salariés handicapés )
(Employeur)	•  Gérer le Comité d’Entreprise   ( Elections , Réunions , Présidence du CE , Consultation du CE )
(Employeur)	•  Choisir les alternatives à l'embauche de salariés handicapés   ( Exonérations , Organismes du secteur protégé , Accords collectifs , Agrément )
(Employeur)	•  Dénoncer un usage d'entreprise   ( Définition de l'usage , Procédure dénonciation , Consultation IRP )
(Employeur)	•  Maîtriser l'essentiel sur le fonctionnement du CE   ( Mise en place , Réunions , Moyens , Rôle de l'employeur )
(Employeur)	•  Elaborer le Plan de Formation   ( Rémunération , Actions de formation , Statut , Refus )
(Employeur)	•  Appliquer l'obligation d'embauche de travailleurs handicapés   ( Entreprises concernées , Travailleurs concernés , Calcul de l'effectif , Embauche )
(Employeur)	•  Gérer le CHSCT   ( Mise en place , Missions , Formation , Licenciement )
(Employeur)	•  Licencier un salarié protégé (entreprise avec CE)   ( Délégué syndical , Délégué du personnel , Comité d'entreprise , Procédure )
(Employeur)	•  Maîtriser les règles de consultation du CE   ( Information , Consultation , Thèmes , Procédure )
(Employeur)	•  Décompter le temps de travail et les heures supplémentaires   ( 35 heures , Heures supplémentaires / loi TEPA , Rémunération / Repos compensateur , Contingent d'heures supplémentaires )
(Employeur)	•  Gérer les relations avec les Délégués Syndicaux   ( Désignation , Moyens , Contrôle de l'employeur , Licenciement )
(Employeur)	•  Mettre en place le CHSCT   ( Risques professionnels , Conditions de travail , Fonctionnement du CHSCT , Consultation du CHCST )
(CE-DP-Syndicat)	•  Heures de délégation, local, budget du CE   ( Crédit d'heures , Bon de délégation , Circulation et déplacements , Budget )
(CE-DP-Syndicat)	•  Le Comité d'Entreprise : l'essentiel   ( Mise en place , Obligations de l'employeur , Consultations du CE , Réunions )
(CE-DP-Syndicat)	•  Négociation collective du CE   ( Accords Collectifs , Révision , Dénonciation , Avantage Individuel )
(CE-DP-Syndicat)	•  Le statut du délégué syndical   ( Section syndicale , Désignation du délégué syndical , Mandat , Statut protecteur )
(CE-DP-Syndicat)	•  La fin du mandat du délégué syndical   ( Licenciement , Démission , Révocation , Rupture conventionnelle )
(CE-DP-Syndicat)	•  Activités sociales et culturelles du CE   ( Subventions , Bons d'achat , Titres restaurants , Secours )

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