Juritravail : droit du travail, code du travail, convention collective et lettres types

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Embauche

En cas d’embauche, vous devez accomplir un certain nombre de formalités vis-à-vis de différents organismes.
Vous devez également prendre en compte les catégories particulières.

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EMBAUCHE

En cas d’embauche, vous devez accomplir un certain nombre de formalités vis-à-vis de différents organismes. Ce guide vous permettra de n'oublier aucune des formalités essentielles.

I. Formalités à accomplir

A) La déclaration unique d’embauche

1- Contenu

2- Destinataire

3- Délais

4- Moyens de déclaration

B) Déclaration à l’inspecteur du travail

C) Registre du personnel

D) Déclaration mensuelle des mouvements de main d’œuvre

II. Cas particuliers : Formalités à accomplir

A) Embauche de travailleurs étrangers

1- Travailleurs ressortissants de l’Union Européenne

2- Travailleurs étrangers

B) Embauche de mineurs âgés entre 14 et 16 ans

C) Embauche de mineurs de moins de 16 ans dans les métiers du spectacle et dans les agences de mannequins

D) Contrats d’apprentissage

E) Contrats de formation ou d’insertion

1- Contrat de professionnalisation

2- Contrat insertion revenu minimum d’activité (RMA)

3- Contrat d’accompagnement dans l’emploi

4- Contrat initiative-emploi

5- Contrat d’avenir

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