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Réel


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Réel

Adjectif qualifiant un droit s'appliquant à un bien mobilier ou immobilier.On dit " un droit réel " (droit de propriété ,droit d' usufruit;, droit de nue-propriété)

Un contrat fait partie des contrats dits "réels", lorsque l' obligation à restitution qui,pèse sur le débiteur ne se forme qu'à compter de la remise de la chose qui fait l'objet du contrat.Tel le prêt , le dépôt et le " Gage".<

Par opposition à un "droit réel", l'expression droit de créance qualifie un droit personnel en raison de ce qu'il porte non sur un bien matériel, mais sur l'obligation qui est faite au débiteur , de donner, de faire ou de ne pas faire.

Voir les mots: , "Préférence (droit de )", "Propriété", "Servitude" et "Offres réelles"



Bibliographie :
Bufnoir (Cl.), Propriété et contrat : théorie des modes d'acquisition des droits réels et des sources des obligations, Paris, Rousseau , 1900.
Derruppé (J.), La Nature juridique du droit du preneur à bail et la distinction des droits réels et des droits de créance., Paris, Dalloz.,1952.
Dupont Delestraint (P.), Droit civil, droits réels principaux : les biens, 5. éd, Paris, éd.Dalloz, 1977.
Ginossar (S.), Droit réel, propriété et créance.: Élaboration d'un système rationnel des droits patrimoniaux, Paris, R. Pichon et R. Durand-Auzias, 1960.
Jubault (Ch.), Bail rural et Usufruit, contribution à l'étude des droits réels immobiliers thèse Paris II, 1994.
Levis (M.), L'opposabilité du droit réel, thèse Paris II, 1985.
Mazeaud (H.), Droit civil.Tome 2, Obligations, droits réels principaux, 9e éd. / par François Chabas, Paris, éd.Montchrestien, 1997.
Queru (R.), Synthèse du droit réel et du droit personnel : Essai d'une critique historique et théorique du réalisme juridique, Paris, éd. V. Giard et E. Brière, 1905<.

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Texte tiré du "Dictionnaire du droit privé" qui a été reproduit avec l'autorisation de
Monsieur Serge Braudo

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