Subrogation

La "subrogation" est l'effet attaché à une convention par laquelle le subrogeant, transmet au bénéficiaire de la subrogation, appelé le subrogataire, le droit de créance qu'il a sur son débiteur , dit le subrogé .La subrogation s'opère , soit du seul fait de la loi, soit en exécution d'un contrat.Le tiers devient créancier du subrogé au lieu et place du subrogeant et il peut exercer ses actions contre ce dernier .

Ainsi par le seul effet de la quittance subrogative ( on dit aussi "subrogatoire") que lui a remis l'assuré qu'elle a indemnisé , la compagnie d'assurances ,devient créancière de l'auteur du dommage .Elle peut assigner ce dernier en paiement de l'indemnité qu'elle a versée à son client .Quand c'est le cas, le subrogataire bénéficie des sûretés qui était prévues pour la garantie de l'exécution de la créance ainsi transportée .

La subrogation décrite ci-dessus est dite "subrogation personnelle", elle est dénommée "subrogation réelle", quand un bien en remplace un autre , comme en matière d'assurance, lorsque l'indemnité reçue par la personne assurée remplace dans le patrimoine de ce dernier, la valeur d'un de ses biens qui ,par exemple, a été détruit dans un incendie .

Attention , de nos jours, le mot "Subrogé tuteur", à un sens qui reste étranger à la subrogation.