|
DOSSIER THEMATIQUE
Calcul, Répartition et versement de l'intéressement
|
|
L'intéressement vous permet d'associer les salariés au résultat de l'entreprise et de compléter leur rémunération.
Votre décision est prise, il vous faut maintenant étudier la forme que va prendre cet intéressement.
Calcul, répartition, versement de l'intéressement…vous trouverez toutes les informations dont vous avez besoin dans ce dossier rédigé par un expert en droit du travail.
|
|
CALCUL, RéPARTITION ET VERSEMENT DE L'INTéRESSEMENT
Rémunérer le salarié
|
CALCUL, REPARTITION ET VERSEMENT DE L’INTERESSEMENT
L'intéressement permet à l'employeur d'associer les salariés au résultat de l'entreprise. Cela permet de renforcer les engagements réciproque du salarié et de l'entreprise.
Un accord d'intéressement c'est aussi :
- des salariés plus motivés
- des exonérations
- des déductions d'impôts
Ce guide est une aide précieuse lors du calcul de l'intéressement.
I – LE CALCUL DE L’INTERESSEMENT
A) Quelle période de référence retenir ?
B) Comment déterminer la formule de calcul ?
C) L’accord d’entreprise d’intéressement et les résultats du groupe
D) Peut-on aménager les modalités de calcul de l’intéressement ?
II – COMMENT REPARTIR L’INTERESSEMENT ENTRE LES SALARIES ?
A) La répartition uniforme
B) La répartition proportionnelle
III –LE VERSEMENT DE L’INTERESSEMENT
A) Veillez à la règle de non substitution
B) Quand verser la prime d’intéressement ?
C) Le montant des primes d’intéressement est-il plafonné ?
D) Affectation des primes d’intéressement
E) Faut-il informer individuellement le salarié du versement de son intéressement ?
IV – LE REGIME FISCAL ET SOCIAL DE L’INTERESSEMENT
A) Régime social
B) Régime fiscal
V – LA PRIME EXCEPTIONNELLE D’INTERESSEMENT
|
|
|
|
Plan du site |
FAQ |
Avertissement |
Bannières
