Cet article (dont l'intégralité est reproduite dans la revue juridique "Les petites affiches" n° 234 du 24 novembre 2015 (pages 4 à 7)je ne vous en propose ici qu'une courte présentation) ,part du postulat que, d’après le Code de la propriété intellectuelle, toute création de forme originale est une oeuvre protégée par le droit d’auteur français. Cela signifie que l’auteur de cette oeuvre a, sur cette dernière, des droits de propriété intellectuelle et des recours en cas de contrefaçon. Il n’est donc pas possible d’adapter l’oeuvre d’un créateur ou d’en reprendre un ou plusieurs éléments originaux sans l’accord de ce dernier. Or, Internet a démocratisé une forme de création littéraire relativement récente, appelée « fanfiction »  qui consiste, pour le lecteur « fan » d’un roman, à en inventer la suite ou une intrigue dérivée (c'est ainsi que la saga "Cinquante nuances de Grey", dérivée de la saga "Twilight", a vu le jour). Mais cela est-il légal ? Ou bien ce type d’adaptation peut-il être considéré comme illicite au regard de notre droit positif ?

C’est à ces interrogations que je me propose de répondre dans le cadre de cette étude qui a été publiée dans son intégralité dans la revue juridique "Les petites affiches" n° 234 du 24 novembre 2015 (pages 4 à 7).


Si vous souhaitez lire l'article dans son intégralité, contactez-moi en MP. En effet, je ne peux pas réagir à vos commentaires directement sur le blog. Dans l'attente de pouvoir échanger avec vous si vous le souhaitez. 

 

Par Séverine Dupuy-Busson

Avocat au Barreau de Paris


Source