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Actualités Gérer la participation des salariés aux résultats de l'entreprise

Hausse des montants de participation distribués au premier semestre 2011

Publié par Rédaction Juritravail le 14/10/2011 | Réagir | 3839 vues

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Réserve spéciale de participation : les sommes à prendre en compte

Publié par Rédaction Juritravail le 03/10/2011 | Réagir | 2548 vues

Dans une affaire, un accord de participation a été conclu entre plusieurs société constituant une unité économique et sociale et les organisations syndicales. Les syndicats ont saisi les juges afin que les salaires de certains journalistes pigistes soient inclus dans la masse salariale servant de base de calcul de la participation aux résultats de l’entreprise. Lire la suite

Participation et intéressement : recul des montants distribués

Publié par Rédaction Juritravail le 16/09/2011 | Réagir | 5962 vues

En 2009, 57,2% des salariés du secteur marchand non agricole, soit 8,8 millions de salariés, ont eu accès à un dispositif de participation, d’intéressement ou d’épargne salariale. Parmi eux, 7 millions ont effectivement reçu une prime au titre de la par... Lire la suite

Epargne salariale en 2009 : analyse de la Dares

Publié par Yan-Eric LOGEAIS - Avocat le 02/09/2011 | Réagir | 2609 vues

Une publication de la Direction de l'Animation de la Recherche, des Etudes et des Statistiques d'août 2011 a analysé notamment les montant distribués au titre de l'intéressement, Lire la suite

Calcul de la Réserve Spéciale de Participation des salariés et journalistes pigistes

Publié par Frédéric CHHUM - Avocat le 06/06/2011 | Réagir | 1329 vues

Dans un arrêt du 27 mai 2011 (pourvoi 10-10957), la Cour de cassation a jugé que la rémunération des journalistes pigistes salariés devait entrer dans le calcul de la Réserve Spéciale de participation. Lire la suite

Plan d’épargne retraite populaire : assouplissement des possibilités de sorties en capital

Publié par Rédaction Juritravail le 30/11/2010 | 1 commentaire(s) | 7611 vues

La loi portant réforme du régime des retraites assouplit le dispositif du Plan d'Epargne Retraite Populaire (PERP). Cette loi prévoit que Lire la suite

Calendrier des réformes pour 2010 : la retraite en tête

Publié par Rédaction Juritravail le 18/02/2010 | Réagir | 2361 vues

Retraites, chômeurs en fin de droits, mesures en faveur de l'emploi font partie des priorités d'action du gouvernement pour l'année 2010. Lire la suite

Participation des salariés :

Publié par Rédaction Juritravail le 02/04/2009 | Réagir | 3715 vues

A compter du 1er mai 2009, les salariés pourront opter pour le versement immédiat de la participation ou le blocage, Lire la suite

Chômage partiel :

Publié par Rédaction Juritravail le 27/03/2009 | Réagir | 2544 vues

De nouvelles modalités d’indemnisation du chômage partiel ont été fixées pour les entreprises qui rencontrent de graves difficultés en termes Lire la suite

Ce qui a changé pour le salarié en 2008

Publié par Rédaction Juritravail le 23/12/2008 | Réagir | 17279 vues

Période d'essai, indemnités de licenciement, rupture amiable...Aperçu des principaux changements intervenus en 2008. Lire la suite

Revenus du travail :

Publié par Rédaction Juritravail le 24/07/2008 | Réagir | 1772 vues

Xavier Bertrand a présenté ce mercredi 23 juillet en conseil des ministres, le projet de loi en faveur des revenus Lire la suite

Intéressement et participation :

Publié par Rédaction Juritravail le 13/06/2008 | Réagir | 4032 vues

plus de 15 milliards d’euros ont été distribués par les entreprises en 2006 au titre de la participation, de l’intéressement Lire la suite

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