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Publié par Alexandra Marion le 07/12/2020 | Réagir | 7249 vues
Le budget du CSE lié aux activités sociales et culturelles peut permettre aux élus de faire quelques cadeaux aux salariés de l'entreprise. Pourquoi ne pas en profiter pour leur offrir des chocolats à l'occasion des fêtes de Noël ? Découvrez de quel budget vous disposez à cette occasion. Lire la suite
Vous avez des questions sur le sujet Oeuvres & activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise ?
Publié par Alexandra Marion le 26/08/2020 | Réagir | 24082 vues
À l'occasion de la rentrée des classes, le Comité Social et Économique (CSE) peut décider d'attribuer une prime de rentrée scolaire aux salariés dont les enfants sont scolarisés. Qu'est-ce que la prime de rentrée scolaire ? Le CSE a-t-il l'obligation de la verser ? À qui peut-elle être versée ? Est-elle soumise à cotisations sociales ? on vous dit tout ! Téléchargez notre dossier spécial "mise en place d'activités sociales et culturelles" Lire la suite
Publié par Alice Lachaise le 05/08/2020 | Réagir | 37738 vues
Les chèques-vacances contribuent à motiver et fidéliser les salariés, en augmentant leur pouvoir d'achat dédié aux vacances et aux loisirs. Vous envisagez de mettre en place des chèques-vacances dans votre entreprise. Combien coûte ce dispositif ? Quels sont les avantages fiscaux pour l'employeur ? Comment être exonéré de cotisations sociales ? Explications. ✅ Téléchargez le dossier dédié Lire la suite
Publié par Alexandra Marion le 03/12/2019 | Réagir | 2033 vues
À l'approche de Noël, de nombreux comités sociaux et économiques organisent un arbre de Noël pour les salariés et leurs enfants. C'est l'occasion de rassembler tous les collaborateurs et de partager un moment convivial. Voici 4 infos utiles pour organiser votre arbre de Noël et faire de celui-ci un moment des plus agréables pour tous ! Lire la suite
Publié par Alice Lachaise le 01/08/2019 | 5 commentaire(s) | 54381 vues
Pour permettre aux salariés de bénéficier d'avantages tels que des tarifs CSE pour les voyages, des bons d'achat pour naissance ou mariage, des cartes cadeaux à Noël, le Comité social et économique dispose d'un budget. Voici 5 erreurs à ne pas commettre lorsque vous voulez faire profiter les salariés des avantages du CSE ! Lire la suite
Publié par Alexandra Marion le 31/01/2019 | Réagir | 13476 vues
Le Comité Social et Économique et l'employeur peuvent décider d'offrir des cadeaux aux salariés (bons d'achats, chèques cadeaux). Pour bénéficier des exonérations de cotisations sociales et éviter que ces montants ne soient inclus dans le revenu imposable des salariés, leur montant ne doit pas dépasser un certain plafond. Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 10/05/2017 | Réagir | 3001 vues
Le Comité d'Entreprise ou CE, se voit allouer différents budgets destinés à financer de multiples dépenses. Ces budgets sont en général approvisionnés par le porte-monnaie de l'entreprise selon certaines formules de calcul. La masse salariale est ce qui sert de source au calcul de ces budgets. Mais qu'est-ce qui rentre dans la masse salariale ? Les indemnités de rupture sont-elles comprises ? Réponse … Lire la suite
Publié par Anaëlle Tardivon le 14/03/2017 | 7 commentaire(s) | 50575 vues
VRAI ! Les titres restaurant dit aussi « tickets restaurant® » sont des avantages en nature financés à la fois par l'employeur et le salarié. Votre employeur peut à ce titre retenir votre participation directement sur votre salaire. Découvrez comment ! Lire la suite
Publié par Stéphane Vacca - Avocat le 30/10/2016 | Réagir | 1238 vues
Sur l'activité sociale qui lui est transférée par l'employeur, le comité d'entreprise en droit de réclamer le montant des sommes économisées par l’employeur, avec TVA incluse qu'il ne peut récupérer à la différence de l’entreprise. Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 27/09/2016 | Réagir | 5209 vues
2017 : après le bilan de 2016, il est temps pour les membres du CE de se pencher sur l'utilisation des nouveaux budgets. Faut-il reconduire les mêmes dépenses d'activités sociales et culturelles ? Avez-vous bien évalué les besoins et toutes les options qui s'offrent à vous en matière de chèques et bons cadeaux ? Y a-t-il d'autres options à mettre en place pour éviter les cotisations sociales ?Comment bien utiliser votre budget de fonctionnement ? Voici quelques conseils pour optimiser la préparation et l'utilisation des budgets pour 2017. Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 23/09/2016 | Réagir | 35632 vues
Vous êtes grossiste dans le commerce de gros de produits alimentaires comme les fruits ou les œufs, de produits de papeterie ou de matériel électronique ? Vous relevez de la Convention Collective Nationale (CCN) de commerces de gros. Sachez que votre convention vous est plus favorable que le Code du travail puisqu'elle met en place des congés exceptionnels pour événements familiaux (mariage, décès…), un droit d'absence en cas de départ à la retraite mais également elle prévoit le chômage des jours fériés. Découvrez comment bénéficier de tous ces avantages. Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 05/07/2016 | Réagir | 11999 vues
Comme 6 français sur 10, vous prenez peut-être vos congés payés en juillet ou en août ? Ou peut-être faites-vous partie de ceux qui préfèrent attendre le mois de septembre pour poser leurs vacances ? Quoi qu'il en soit, partir en congés ne s'improvise pas ! Faire sa valise, ne pas oublier la crème solaire ni le maillot … préparer ses vacances passe aussi par l'organisation de son départ de l'entreprise. Pour profiter de vos congés d'été sereinement, voici 6 bons conseils pour des vacances sans stress ! Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 01/06/2016 | 2 commentaire(s) | 14804 vues
Les congés d'été approchant, bon nombre de comités d'entreprise ont mis en place des prestations à destination des salariés pour leur permettre de partir en vacances en payant moins cher, telles que l'attribution de chèques-vacances, une participation favorisant le départ en vacances (remboursement d'une partie du voyage ou de l'activité), ou encore des réductions tarifaires accordées à l'occasion de voyages touristiques (tarifs CE). Pour les retardataires, il est encore temps de les mettre en place ! Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 10/12/2014 | Réagir | 1753 vues
Les fêtes de Noël dans les entreprises peuvent être organisées grâce aux deniers dont bénéficie le CE en vertu de son budget dédié aux œuvres sociales et culturelles. Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 26/11/2014 | Réagir | 4053 vues
En tant que membre du comité d'entreprise, afin de faire plaisir aux salariés de votre entreprise et à leurs enfants à l'occasion toute spéciale de Noël, vous avez souhaité leur offrir des bons d'achat ou cadeaux. Vous souhaitez toutefois en savoir davantage sur le sujet. Comment les acquérir ? Sont-ils exonérés de cotisations ? Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 13/11/2014 | Réagir | 2882 vues
La nourriture des salariés est un élément fondamental qui ne devrait être ignoré sous aucun prétexte ! La composition des assiettes a en effet une incidence directe sur l'état de forme des salariés sans compter que celle-ci influe sur l'attitude au travail de ceux-ci. Savez-vous comment ? Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 20/08/2014 | Réagir | 5736 vues
Une "soirée festive" organisée à l'initiative de l'employeur ne répond pas nécessairement à la définition de l'activité sociale et culturelle (ASC). Lire la suite
Publié par Virginie Langlet - Avocat le 30/07/2014 | Réagir | 2935 vues
Une soirée annuelle offerte par l’employeur à ses collaborateurs se déroulant dans un cadre festif, constitue un élément de gestion du personnel par l’employeur, et ne relève en aucun cas d’une activité sociale et culturelle du Comité d’entreprise. Lire la suite
Publié par Rédaction Juritravail le 30/07/2014 | Réagir | 4211 vues
Sur 12 mois de travail (sans compter les jours de congés payés), un salarié français donne 7 mois de son salaire à l'Etat et aux dépenses publiques, de sorte qu'il ne dispose en réalité que de 5 mois de salaire comme pouvoir d'achat (consommer, épargner …). La journée de "libération fiscale" est en effet arrivée le 28 juillet 2014. Lire la suite
Publié par Grégoire Hervet - Avocat le 24/07/2014 | Réagir | 2128 vues
Dans un arrêt en date du 9 juillet 2014 n° 13-18.577, la Cour de cassation a jugé qu’une fête annuelle organisée par l’employeur pour l’ensemble des collaborateurs ne relève pas nécessairement des activités sociales et culturelles (ASC). Lire la suite
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