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Actualités CHSCT : Hygiène, Sécurité & Conditions de Travail

Causes et symptômes du burn-out : identifiez-le au plus tôt

Publié par Alexandra Marion le 12/02/2019 | Réagir | 64629 vues

Causes et symptômes du burn-out : identifiez-le au plus tôt

Le burn-out ou syndrome d'épuisement professionnel, traduit un état dépressif lié à une exposition constante et prolongée au stress dans le cadre du travail. Les cas de burn-out sont de plus en plus fréquents et nombreux. Quelles sont les causes du burn-out et quels sont les symptômes permettant de l'identifier ? Explications. Téléchargez notre dossier "burn-out" complet Lire la suite

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Neige : comment gérer les absences ou retards liés aux intempéries ?

Publié par Alexandra Marion le 23/01/2019 | 1 commentaire(s) | 26110 vues

Neige : comment gérer les absences ou retards liés aux intempéries ?

Des chutes de neige touchent actuellement plusieurs départements français et les conditions de circulation sont perturbées. Certains de vos salariés connaissent peut être des difficultés pour se rendre au travail. En cas de retard, d'absence au travail ou d'arrêt de l'activité, comment réagir ? Lire la suite

Absentéisme en hausse : une facture de 108 milliards d’euros

Publié par Rédaction Juritravail le 28/11/2018 | Réagir | 8257 vues

L'absentéisme repart à la hausse en France en 2017 ! Selon le baromètre du cabinet Ayming, le nombre moyen de jours d'absence des salariés atteint 4,72% des heures de travail, contre 4,59% en 2016. Concrètement, cela représente 17,2 jours d'absence par an et par salarié du secteur privé. Une étude de l'Institut Sapiens vient d'évaluer la facture astronomique de cet absentéisme au travail : pas moins de 108 milliards d'euros par an ! Lire la suite

CSE, santé et sécurité au travail : 5 conseils pour remplir pleinement sa mission

Publié par Mickaël Felix le 15/11/2018 | Réagir | 8199 vues

CSE, santé et sécurité au travail : 5 conseils pour remplir pleinement sa mission

Vous êtes membre du Comité Social et Economique (CSE) ? A ce titre, vous êtes un acteur de la prévention et de la sécurité au travail au sein de votre entreprise. Pénibilité, risques psychosociaux, évaluation des risques, la protection de la santé physique et mentale des salariés ne doit plus avoir de secret pour vous. Au travers de nos 5 conseils, nous vous aidons à exercer au mieux vos missions. Lire la suite

6 mesures à prendre en cas de "coup de chaleur" d'un salarié

Publié par Mickaël Felix le 08/06/2018 | Réagir | 1428 vues

6 mesures à prendre en cas de

La période estivale approche à grand pas et entraîne avec elle les problématiques liées aux vagues de chaleur et aux alertes canicules au travail. La météo actuelle ne met pas encore cette question à l'ordre du jour, néanmoins, mieux vaut anticiper pour ne pas être pris au dépourvu. En tant qu'employeur vous devez assurer la santé et la sécurité  de vos salariés. Par conséquent vous devez être vigilant en cas de conditions météorologiques qui représentent un risque pour eux. Ainsi lorsqu'un salarié est victime d'un « coup de chaleur » c'est à vous qu'il revient d'agir. Nous vous donnons quelques réflexes à prendre pour bien agir face à une telle situation.  Lire la suite

Alerte canicule : 10 mesures pour protéger vos salariés

Publié par Mickaël Felix le 31/05/2018 | 2 commentaire(s) | 16611 vues

Alerte canicule : 10 mesures pour protéger vos salariés

Les températures s'emballent cette semaine, Meteo France annonce des records de chaleur dans toute la France, on dépassera aisément les 40°, attention à vos équipes ! En effet, les fortes chaleurs comportent des risques pour les salariés dont le chef d'entreprise doit tenir compte. Comme vous le savez, vous avez l'obligation d'assurer la santé et la sécurité de vos salariés. Quelles sont les recommandations à suivre lorsque le mercure grimpe ?  Lire la suite

La mise à pied conservatoire des salariés protégés : quelle est la bonne procédure ?

Publié par Caroline Audenaert Filliol le 06/04/2018 | Réagir | 22931 vues

La mise à pied conservatoire des salariés protégés : quelle est la bonne procédure ?

Vous êtes encore membre du comité d'entreprise (CE), délégué du personnel (DP), délégué syndical (DS) ou désormais membre du comité social et économique (CSE) et souhaitez connaître les avantages liés à ce statut dans l'entreprise ? Vous êtes salarié protégé et faites l'objet d'une sanction disciplinaire ? Sachez que vous bénéficiez d'une protection spécifique qui découle de votre mandat. Si votre employeur envisage une sanction disciplinaire ou un licenciement à votre encontre, assorti d'une mesure conservatoire, il devra suivre des règles spécifiques. Un arrêt récent de le Cour de cassation nous permet de refaire le point sur la mise à pied conservatoire de ces salariés. Voici les explications. Lire la suite

Transaction et exonération d’impôt : qu’en est-il ?

Publié par Faustine Ménager le 04/01/2018 | 1 commentaire(s) | 117603 vues

Transaction  et exonération d’impôt : qu’en est-il ?

Suite à la rupture de votre contrat de travail, un conflit subsistait avec votre employeur et risquait de vous conduire devant le Conseil des prud'hommes. Néanmoins, vous êtes parvenus à trouver un arrangement à l'amiable ! Les négociations vous ont permis de percevoir une indemnité transactionnelle. Vous ne savez pas si vous devez la déclarer à l'administration fiscale et si cette somme fait l'objet d'une exonération au titre de l'impôt sur le revenu. Selon l'objet du protocole d'accord transactionnel, le régime fiscal est différent. Nous vous disons tout pour éviter toute erreur !  Lire la suite

Les frais de son avocat à la charge de l’employeur

Publié par Stéphanie JOURQUIN - Avocat le 04/12/2017 | Réagir | 325 vues

CHSCT et les frais de son avocat à la charge de l’employeur (arrêt rendu par la Cour de cassation, chambre sociale, le 21 juin 2017). Lire la suite

Santé au travail : suivi individuel des salariés

Publié par Céline Chapman - Avocat le 27/11/2017 | Réagir | 1542 vues

Tout au long de sa vie professionnelle, un salarié est soumis à un suivi médical. Le contrôle médical du salarié varie notamment en fonction de la situation du salarié et de son poste. Lire la suite

Un salarié ne peut pas obtenir la nullité de son licenciement s’il n’invoque pas clairement l’existence d’un harcèlement

Publié par Olivier D'ardalhon De Miramon - Avocat le 21/11/2017 | Réagir | 1101 vues

Dans une affaire jugée par la Cour de Cassation du 13 septembre 2017, un salarié avait adressé à son employeur un courriel dans lequel il avisait ce dernier de son souhait de l’informer de vive voix du traitement abject, déstabilisant et profondément injuste qu’il estimait être en train de subir. Lire la suite

Un plan de départ volontaire produit-il les effets d'une démission ?

Publié par Faustine Ménager le 16/11/2017 | 2 commentaire(s) | 33539 vues

Un plan de départ volontaire produit-il les effets d'une démission ?

L'entreprise dans laquelle vous travaillez met en place un plan de départ volontaire (PDV) pour faire face aux difficultés financières qu'elle rencontre. Votre employeur vous propose de bénéficier de ce plan et ainsi de quitter l'entreprise. Vous vous demandez quels sont les avantages de cette rupture négociée ? Pourrez-vous prétendre aux allocations chômage ? Voici les éléments que vous devez connaitre avant de prendre votre décision.  Lire la suite

Harcèlement sexuel : le droit avant les moeurs...?

Publié par Anne BRULLER - Avocat le 14/11/2017 | Réagir | 610 vues

Les dernières jurisprudences viennent encore préciser la notion de harcèlement sexuel, en droit du travail. Je vous en propose une lecture. Lire la suite

Mise en place de la DUP : Attention au respect de la procédure !

Publié par Mickaël Felix le 13/11/2017 | Réagir | 11041 vues

Mise en place de la DUP : Attention au respect de la procédure !

Depuis la Loi Rebsamen, la DUP nouvelle formule intègre le CHSCT au regroupement du Comité d'entreprise et des délégués du personnel. Aujourd'hui, la phase de transition n'est toujours pas achevée puisque coexistent des DUP anciennes (sans le CHST) et nouvelles versions. Les Ordonnances Macron du 22 septembre 2017, vont venir changer la donne. En effet, l'une d'elle prévoit la fusion des différentes instances représentatives du personnel (IRP) en une seule et même entité : Le " Comité Social et Economique" (ou CSE). L'employeur devra procéder aux élections des membres du CSE lors du renouvellement de l'une des IRP à compter du 1er Janvier 2018 et au plus tard le 31 Décembre 2019. En attendant, le fonctionnement de la DUP reste identique. C'est l'occasion pour nous de faire le point sur la procédure relative à la mise en place d'une délégation unique du personnel.  Lire la suite

IRP : votre entreprise est-elle en règle en matière d'affichage ?

Publié par Rédaction Juritravail le 12/10/2017 | Réagir | 21080 vues

Le chef d'entreprise a une obligation d'afficher un certain nombre de documents, faute de quoi, il s'expose à une amende pénale pouvant aller jusqu'à 15.000 euros. L'agent de contrôle de l'inspection du travail est compétent pour vérifier le respect de cette obligation d'affichage, mais ayez à l'esprit qu'en tant que membre d'une instance représentative du personnel (IRP), vous avez également un rôle à jouer. En effet, votre mandat d'élu du personnel fait de vous le garant du respect de la santé, de la sécurité des conditions de travail des salariés et de la réglementation du travail. On vous explique tous les points vous permettant de vérifier que l'employeur est en règle.     Lire la suite

Heures supplémentaires : majorées à 10% depuis la Loi Travail ?

Publié par Faustine Ménager le 09/10/2017 | 3 commentaire(s) | 126145 vues

Heures supplémentaires : majorées à 10% depuis la Loi Travail ?

Les ordonnances Macron bouleversent la réglementation du Code du travail. Mais qu'en est-il du calcul et de la majoration des heures supplémentaires ? Cet article est l'occasion de rappeler le principe posé par la Loi du 8 août 2016 (1) dite « Loi travail » s'agissant du régime des heures supplémentaires. Elle instaure notamment la primauté de l'accord collectif sur la loi même si elle est plus favorable.  Lire la suite

Le changement de statut et la DIRECCTE

Publié par Fayçal Megherbi - Avocat le 04/09/2017 | Réagir | 13777 vues

De nombreux étrangers séjournant sur le territoire français sont confrontés à la situation du marché de l’emploi... Lire la suite

Harcèlement sexuel au travail: un acte unique suffit à caractériser le harcèlement.

Publié par Bernard BESANCON - Avocat le 24/08/2017 | Réagir | 914 vues

La notion de harcèlement supposait initialement des actes répétés. L'évolution de la loi et de la jurisprudence fait qu'aujourd'hui un acte unique, à condition d'être suffisamment grave, puisse caractériser le harcèlement... Lire la suite

Refus d’avis du CE et du CHSCT : quelles conséquences ?

Publié par Xavier Berjot - Avocat le 06/08/2017 | Réagir | 3174 vues

Dans certains cas, le CE ou le CHSCT, consultés par l’employeur, refusent d’émettre un avis sur le sujet qui leur est soumis. Quelles sont les conséquences pratiques ?... Lire la suite

Les changements à venir au cours de l'été 2017 !

Publié par Sophie Gervais-Seillan le 30/06/2017 | Réagir | 38141 vues

Les changements à venir au cours de l'été 2017 !

Le droit du travail est en perpétuelle évolution. Des changements interviennent régulièrement, parfois même en cours d'année. Juritravail vous dresse une liste de nouveautés survenant au cours de l'été 2017, afin que vous puissiez les anticiper et les appréhender sereinement. Lire la suite

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