Monsieur Rela a été engagé le 24 mai 2010, suivant un contrat de travail à durée déterminée, en qualité d'entraîneur et de coach de basket-ball par l'association Limoges avenir basket club en Limousin.

Le 28 novembre 2011, l'employeur a rompu ce contrat de travail pour faute grave.

Le salarié a saisi la juridiction prud'homale.

L’affaire a ensuite été appelée devant la Cour d’appel de Limoges, laquelle par arrêt du 17 mars 2014, a fait droit aux moyens et prétentions du salarié.

Le Club limougeaud a formé un pourvoi en cassation en rappelant que l'entraîneur avait, à deux reprises, renvoyé aux vestiaires une joueuse professionnelle durant respectivement trois heures et une heure trente.

Selon le Club, ce comportement vexatoire était constitutif d'une faute grave "en ce qu'il a privée l'intéressée de la possibilité d'exercer son activité professionnelle et l'a isolé du reste du son équipe".

Le Club soutenait également que  l'entraîneur avait adopté un comportement violent et répété durant les matches du mois de janvier 2011, se manifestant par des coups de pieds dans les chaises, l'envoi au sol de sa plaquette de coach, des cris et la prise à partie de son environnement, ce qui constituait, de plus fort, une faute grave.

Ces éléments factuels ne sont pas retenus par la Cour de Cassation, aux termes de son arrêt du 25 novembre 2011, pour retenir l’existence d’une faute grave :

« Mais attendu qu'ayant relevé, d'une part, que le renvoi aux vestiaires d'une joueuse de l'équipe, sans propos vexatoires ou blessants, et les gestes d'énervement reprochés au salarié devaient être replacés dans le contexte du sport de haut niveau et des compétitions sportives, et d'autre part, que l'intéressé versait aux débats de nombreuses attestations faisant état de son professionnalisme et de ses qualités humaines, la cour d'appel, qui a examiné l'ensemble des griefs invoqués dans la lettre de rupture du contrat de travail, a pu décider que la faute grave n'était pas caractérisée ».

Le pourvoi est en conséquence rejeté et l’association Limoges avenir basket club en Limousin condamnée à payer à Monsieur Rela la somme de 3000 ¤ au titre de l’article 700 du Code de procédure civile.

 

Par Antoine Semeria

Avocat au Barreau de Paris

 

Source : Cass. soc., 25-11-2015, n° 14-17.446, F-D