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L'originalité de l’œuvre littéraire

Par , Avocat - Modifié le 03-12-2019

Le droit d’auteur protège l’œuvre littéraire originale. Au sens large, l’œuvre littéraire est toute œuvre du langage, écrite comme orale. Elle est faite de trois éléments : l’idée, l’expression et la composition.

En raison du principe de l’exclusion des idées du champ de la protection du droit d’auteur, l’originalité de l’œuvre littéraire ne peut être recherchée que dans l’expression ou la composition.

I. L’originalité de l’œuvre littéraire du fait de l’expression ou de la composition

 

A. Définitions de l’expression et de la composition

Les deux notions concernent la forme de l’œuvre et non son fond.

1. L’expression

L’expression est le style ou la manière d’écrire. Elle consiste dans le choix des termes et de la combinaison de ceux-ci ainsi que dans les formes grammaticales utilisées. En général, son originalité est admise sans difficulté.

C’est la phrase entière, voire l’ensemble d’un paragraphe qu’il faut considérer pour juger de l’originalité de l’expression [1].

2. La composition

La composition est «le développement et l’ordonnancement des différentes idées de l’œuvre» [2]. Dans une œuvre de fiction, elle réside dans l’action, les personnages et l’enchaînement des événements racontés. 

La composition est banale lorsque l’enchaînement des idées est imposé par la logique interne au sujet traité.

Les personnages littéraires doivent être caractérisés en détail et en profondeur pour être dits originaux. D’ailleurs, leur contrefaçon ne peut consister que dans la copie de l’ensemble de leurs traits caractéristiques («l’originalité ne peut être reconnue qu’à un tout», [3]).

 

B. L’indifférence à l’idée de l’originalité de l’œuvre littéraire d’information

1. Les œuvres savantes.

Leur originalité est indifférente aux idées, lesquelles sont de libre parcours. Le droit d’auteur ne «protèg[e] pas les idées exprimées, mais seulement la forme originale sous laquelle elles le sont» [4]. 

L’originalité est reconnue à des ouvrages reprenant d’une manière totalement différente des faits historiques relatés dans des ouvrages précédents. En revanche, il y a contrefaçon en cas de reproduction quasi servile du texte antérieur [5].

Le juge se sert d’indices signalant une composition originale ; ceux-ci peuvent être le choix des matières traitées, l’angle neuf selon lequel le sujet est traité, le choix du plan ou le caractère encyclopédique de l’ouvrage [6]. La composition manquera d’originalité si elle suit simplement l’ordre interne au sujet traité, sans que le plan adopté n’apporte rien de significatif à la compréhension de la matière [7].

Malgré la fixité du sens des termes techniques, un dictionnaire technique peut être reconnu original, si les définitions données sont particulièrement détaillées [8].

2. Les articles de presse

L’originalité des articles de presse est admise s’ils ne se limitent pas à la relation d’informations brutes.

L’originalité de l’expression se reconnaît, notamment, au choix d’un vocabulaire arbitraire.

Celle de la composition peut résider dans «le traitement personnel d’une question, dans la façon de l’aborder et donc dans les choix arbitraires de la présentation des informations brutes.» [9].

Les les commentaires sont souvent vus comme des signes d’originalité. Ainsi a été reconnue l’originalité de comptes rendus de courses hippiques qui «ne se born[aient] pas à retranscrire des résultats sportifs, mais livr[aient] une analyse précise des performances passées et des potentialités des chevaux participants aux courses» [10]. En revanche, manque d’originalité l’article qui «ne contient aucun commentaire de l’information délivrée [alors que celle-ci] n’est pas présentée avec un style littéraire particulier propre à son auteur, s’agissant de phrases simples, dépourvues de toute recherche stylistique.» [11].

Une interview est reconnue originale lorsqu’elle est présentée sous la forme d’un article de fond, avec des citations des propos de l’interviewé. Elle l’est tout autant lorsque les réponses de l’interviewé ont été réécrites sur le plan syntaxique [12].

En cas de retranscription simple de l’interview, l’originalité des questions du journaliste peut valoir protection. A défaut, l’originalité dépendra du tour personnel que l’interviewé aurait donné à l’expression de sa pensée [13].

 

II. L’originalité de l’œuvre littéraire du fait de la seule expression ou de la seule composition

 

A. L’originalité de l’œuvre littéraire dérivée

L’œuvre dérivée, dans le domaine qui nous occupe, est principalement la traduction et le recueil.

Faute de composition, la traduction ne doit son originalité qu’à l’ expression. A moins d’être littérale, une traduction est normalement reconnue originale. Souvent, l’on comparera la traduction contrefaite à une traduction littérale de l’œuvre première. La première sera dite originale si elle s’éloigne de la traduction littérale par des éléments significatifs et arbitraires.

Faute d’expression, l’originalité d’un recueil ne peut tenir qu’à la seule composition. Elle est généralement reconnue du fait du choix arbitraire de textes réunis, conformément aux goûts personnels du compilateur.

 

B. L’originalité de l’œuvre littéraire courte

1. Le titre

Toute œuvre de l’esprit (littéraire comme musicale ou audiovisuelle) peut voir son titre protégé. En raison de sa concision, un titre ne doit son originalité éventuelle qu’à la seule expression. Or celle-ci s’apprécie normalement à l’échelle de la phrase ; plus le titre sera court, plus il sera difficile d’en évaluer l’originalité. L’appréciation de l’originalité d’un titre est donc fortement subjective et les décisions des tribunaux ne s’accordent pas toujours. Ainsi, «Vol de nuit» a été reconnu un titre original [14] mais non «Les maîtres du temps» [15].

L’originalité du titre dépend de la présence de termes originaux au regard de la chose désignée ou d’une combinaison originale de termes courants. Ainsi, le titre Hara Kiri’ pour un journal satirique est estimé original, parce que le terme employé est «détourné de son sens commun initial et porteur d’un message totalement décalé» [16]. En revanche, le titre La croisière des sables’ manque d’originalité, parce qu’il est «constitué de deux mots, croisière et sable, qui sont tous deux employés dans leur sens commun» [17].

Néanmoins, le titre manquant d’originalité peut être protégé contre la concurrence déloyale. Cela découle d’une application extensive de l’alinéa 2 de l’article L.112-4 du CPI qui, à la lettre, ne protège que les titres originaux après expiration de la protection du droit d’auteur. Le titre banal peut donc être protégé s’il n’a pas d’antécédent et si un risque de confusion avec une œuvre du même genre est démontré.

2. Le slogan

La jurisprudence estime que l’originalité du slogan tient «soit à l’idée qu’il exprime, soit à l’ingéniosité de la formule.» [18].

Les formules des tribunaux peuvent laisser entendre que l’originalité d’un slogan peut emprunter à son idée. En fait, c’est l’expression elle-même qui est porteuse d’une idée, distincte de l’idée à communiquer. Cette idée cristallisée dans l’expression du slogan est ce par quoi opère la persuasion dans l’esprit du public. Reconnaître l’originalité de l’idée d’un slogan, c’est en fait reconnaître l’originalité de l’expression du slogan.

L’appréciation de l’originalité de l’expression d’un slogan se fait selon les mêmes critères que pour un titre, à savoir le choix et la combinaison des termes. Par exemple, le slogan 'l’Avenir au présent' a été jugé original parce que, «si le slogan est composé de deux mots du vocabulaire courant, le rapprochement de ceux-ci et le rapport non nécessaire qui a été établi entre eux par l’auteur du slogan dans une formulation élégante porte la marque de la personnalité de celui-ci.» [19]. 

 

Sources

[1] Tribunal de grande instance de Paris 15 février 2008 n° 06/06225, https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000019054205

[2] H. Desbois, Le droit d’auteur en France : Dalloz, 3e éd. 1978

[3]Cour d’appel de Paris 26 novembre 2014 n° 13/01472, concernant les points communs, banals et de libre parcours, de deux personnages d’œuvre de fiction différente

[4] Civ. 1, 8 novembre 1983, n° 82-13.547, au sujet des écrits d’une association savante de phytothérapie dont les idées étaient reprises dans un ouvrage sur le sujet

[5] Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 1 avril 2008, 06/09290, au sujet de livres portant sur l’histoire des chiffres, https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000019189575&fastReqId=627831540&fastPos=1

[6] Tribunal de grande instance de Paris, Chambre civile 3, 1 avril 2008, 06/09290, précité

[7] Crim., 18 octobre 2011, n°11-81.404, https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000024855596&fastReqId=1579591383&fastPos=1

[8] Cour d’appel de Paris, 25 mars 2002, n° 02/00114 https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?idTexte=JURITEXT000006940327, qui estime, au sujet d’un dictionnaire technique de la bourse et des marchés financiers, que «la présentation détaillée et précise [des notions] marque l’originalité et l’apport de l’auteur, qui a par exemple inclus, dans la définition elle-même, des précisions et commentaires personnels dans des phrases placées entre parenthèses».

[9] TGI Paris, 3e ch. 3e sect., 24 mars 2010, n° 08/12969

[10] CA Paris, 21 mars 2007, n° 05/20081

[11] TGI Paris, 3e ch. 3e sect., 24 mars 2010, précité

[12] Civ. 2, 30 janvier 2014, n° 12-24145, qui considère originale l’interview dans lequel le journaliste a «donn[é] à l’expression orale [de l’interviewé] une forme écrite élaborée, fruit d’un investissement intellectuel», https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000028547600&fastReqId=1450597801&fastPos=1.

[13] TGI Paris, 24 mars 1982 JCP G 1982, II, 19901, http://referentiel.nouvelobs.com/archives_pdf/OBS0932_19820918/OBS0932_19820918_039.pdf

[14] TGI Nanterre, 28 avr. 1998 : PIBD 1998, 658, III, 385

[15] TGI Nanterre, 28 juin 1995, Laloux c/ Paravision, RDPI 1995, no 62, p. 52

[16] TGI Paris, 4 nov. 2016, n° 16-11158 : JurisData n°2016-024344

[17] Civ. 1, 6 mai 2003, n°01-02.237, https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007048329&fastReqId=217412150&fastPos=3

[18] CA Paris, 4e ch., 30 avr. 1963, IEPF c/ CMF, Ann. 1964, 280

[19] CA Paris, 4e ch., 26 janv. 1989, Ambassade Publicité c/ Milbox, PIBD 1989, III, 329

 

Maître Murielle CAHEN

Maître Murielle CAHEN

Avocat au Barreau de PARIS

  • Droit du Travail Salarié
  • - Droit des Employeurs - Droit Social

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