Actualités Eau, Déchets, Sites et Sols pollués
Branches sur l'emprise des voieries communales : A qui incombent les travaux d'élagage ?
Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 26/09/2011 | Réagir | 1245 vues
DROIT RURAL Objet : Branches sur l'emprise des voieries communales : A qui incombent les travaux d'élagage ? Lire la suite
Natura 2000
Publié par Denis SEGUIN - Avocat le 12/09/2011 | Réagir | 1135 vues
Un décret récent crée un nouveau régime d'autorisation spécifique à Natura 2000. Lire la suite
Gaz de schiste et Charte de l'environnement
Publié par Denis SEGUIN - Avocat le 12/09/2011 | Réagir | 852 vues
La loi du 13 juillet 2011 n°2011-835 interdit l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par des forages suivis de facturation hydraulique. Lire la suite
Les dangers pour l'environnement et les êtres vivants résultant du rejet des médicaments non utilisés
Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 04/07/2011 | Réagir | 1323 vues
Le plan national sur les résidus de médicaments (PNRM) vise à diminuer la dispersion aquatique de molécules qui proviendraient des médicaments non utilisés et jetés (rejet d'eaux usées, même après traitement, effluents issus des activités d'élevage, médicaments directement jetés). Lire la suite
Lois Grenelle : Comment améliorer la gestion des risques d'inondation ?
Publié par - Avocat le 26/05/2011 | Réagir | 956 vues
Interview par LE PARTENAIRE EUROPEEN 'L'IMMOBILIER 100% ENTRE PARTICULIERS. Lire la suite
Reconversion des friches urbaines polluées
Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 00/00/0000 | Réagir | 1424 vues
Reconversion des friches urbaines polluées De nombreux sites ayant accueilli, par le passé, des activités polluantes se retrouvent, aujourd'hui, intégrés aux tissus urbains. Lire la suite
Peut-on déroger à l'obligation de se raccorder au réseau public d'eaux usées ?
Publié par Jérôme MAUDET - Avocat le 00/00/0000 | Réagir | 1428 vues
... Lire la suite
Un dirigeable survole PARIS pour mesurer sa radioactivité
Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 00/00/0000 | Réagir | 1497 vues
Objet : Un dirigeable survole PARIS pour mesurer sa radioactivité. Lire la suite
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