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Actualités Eau, Déchets, Sites et Sols pollués

Natura 2000

Publié par Denis SEGUIN - Avocat le 12/09/2011 | Réagir | 1128 vues

Un décret récent crée un nouveau régime d'autorisation spécifique à Natura 2000. Lire la suite

Gaz de schiste et Charte de l'environnement

Publié par Denis SEGUIN - Avocat le 12/09/2011 | Réagir | 848 vues

La loi du 13 juillet 2011 n°2011-835 interdit l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par des forages suivis de facturation hydraulique. Lire la suite

Les dangers pour l'environnement et les êtres vivants résultant du rejet des médicaments non utilisés

Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 04/07/2011 | Réagir | 1318 vues

Le plan national sur les résidus de médicaments (PNRM) vise à diminuer la dispersion aquatique de molécules qui proviendraient des médicaments non utilisés et jetés (rejet d'eaux usées, même après traitement, effluents issus des activités d'élevage, médicaments directement jetés). Lire la suite

Lois Grenelle : Comment améliorer la gestion des risques d'inondation ?

Publié par - Avocat le 26/05/2011 | Réagir | 956 vues

Interview par LE PARTENAIRE EUROPEEN 'L'IMMOBILIER 100% ENTRE PARTICULIERS. Lire la suite

Reconversion des friches urbaines polluées

Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 00/00/0000 | Réagir | 1421 vues

Reconversion des friches urbaines polluées De nombreux sites ayant accueilli, par le passé, des activités polluantes se retrouvent, aujourd'hui, intégrés aux tissus urbains. Lire la suite

Peut-on déroger à l'obligation de se raccorder au réseau public d'eaux usées ?

Publié par Jérôme MAUDET - Avocat le 00/00/0000 | Réagir | 1418 vues

... Lire la suite

Un dirigeable survole PARIS pour mesurer sa radioactivité

Publié par Marie Lise ASSOUS LEGRAND - Avocat le 00/00/0000 | Réagir | 1491 vues

Objet : Un dirigeable survole PARIS pour mesurer sa radioactivité. Lire la suite

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