Actualités Les Régimes

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Retrouvez toutes les actualités juridiques sur le thème Les Régimes, rédigées en langage simple par nos juristes et avocats partenaires.


CIPAV : les dysfonctionnements de la Caisse et les moyens d’action des adhérents

Perrine ATHON-PEREZ - Avocat 17/07/2019 - 1374 vues

Les actes de dénonciation des dysfonctionnements de la CIPAV (Caisse Interprofessionnelle de Prévoyance et d’Assurance Vieillesse) sont loin d’être isolés. A l’instar d’autres organismes de sécurité sociale, il semble que les victimes des agissements ubuesques de cette caisse soient encore nombreuses.

Les conséquences de la suppression du RSI

Perrine ATHON-PEREZ - Avocat 17/07/2019 - 1718 vues

La Sécurité Sociale des Indépendants (SSI), la CNAM, la CARSAT et l'URSSAF : zoom sur les nouveaux interlocuteurs des TNS (artisans, commerçants, professions libérales, autoentrepreneurs) en matière de protection sociale...

Votre contrainte par l’URSSAF est imprécise ou non motivée ? Vous pouvez échapper au paiement de vos cotisations !

Eric ROCHEBLAVE - Avocat 08/07/2019 - 1121 vues

La motivation des mises en demeure adressées au cotisant ne dispense pas l’organisme social de motiver la contrainte qu’il décerne ensuite pour le recouvrement des cotisations mentionnées dans les mises en demeure.

Les conjoints des travailleurs indépendants mieux protégés

Rédaction Juritravail 09/07/2015 - 142 vues

Les modalités d'adhésion volontaire à l'assurance volontaire vieillesse des régimes de travailleurs non salariés.



La rédaction vous propose :

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Régime social des indépendants (RSI) : pourquoi tant de haine ? (Partie 1)

Aurélien Daimé - Avocat 11/05/2015 - 3 commentaires - 1814 vues

Depuis sa création en 2006, le régime social des indépendants ne cesse de faire parler de lui, et pas pour de bonnes raisons.

Les stages comptent pour la retraite

Maryvonne HENRY - Avocat 20/03/2015 - 609 vues

Une information utile pour tous les étudiants qui pensent perdre du temps pendant leurs stages.