Temps de travail des salariés : les contenus de Juritravail pour toutes vos démarches juridiques

Optimiser le temps de travail, c'est essentiel pour une gestion RH efficace. Découvrez nos dossiers juridiques et nos modèles de lettres et contrats pour organiser le temps, calculer l'annualisation, appliquer la modulation, ou rédiger des contrats adaptés. Nous faisons le point sur la journée de solidarité, les heures supplémentaires, le temps partiel, et les astreintes. Nos ressources juridiques abordent aussi le CET, la gestion des forfaits horaires et le droit à la déconnexion.

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    Heures supplémentaires : contingent annuel,...

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    Temps de travail

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Heures supplémentaires : contingent annuel, rémunération, obligations de l'employeur...

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 04/10/2023

    18,00€

    Heures supplémentaires : quelle réglementation ?  Pour faire face à un volume de commandes inhabituel ou assurer le "rush" de fin d'année, vous envisagez de mettre en place des heures supplémentaires au sein de votre entreprise.  En tant qu'employeur, vous avez la responsabilité de mettre en place ce dispositif dans le respect de la réglementation et des dispositions...

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    18,00€

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    Travail de nuit : instaurer, organiser, maintenir

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    Droit du travail

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    Temps de travail

    Travail de nuit

    Travail de nuit : instaurer, organiser, maintenir

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 12/07/2023

    18,00€

    Le passage au travail de nuit : une procédure encadrée  Pour les besoins de votre activité, vous souhaitez faire travailler vos salariés tard le soir ou bien de nuit. Sachez que vous n'êtes pas totalement libre dans votre décision. Il vous faudra tout d'abord l'accord de votre salarié pour l'affecter à un poste de nuit, le passage d'un horaire de jour à un horaire de nuit...

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    Aménagement du temps de travail :...

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    Temps de travail

    Heures supplémentaires, heures complémentaires

    Aménagement du temps de travail : procédures, calcul des heures supplémentaires

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 15/06/2023

    18,00€

    Dispositions relatives à l'aménagement du temps de travail  Votre entreprise subit des périodes de hausse et de baisse d’activité qui requièrent d'augmenter ou de réduire le rythme de travail de vos salariés, sur une période de référence supérieure à la semaine. La loi du 20 août 2008, a supprimé la possibilité de recourir aux accords modulation (annualisation,...

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    illustration pour Journée de solidarité 2024 : les 9 points à connaître

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    Journée de solidarité 2024 : les 9 points à connaître

    Rédigé par David Poroes Pereira, mis à jour le 20/03/2024

    Instituée depuis 2004, la journée de solidarité (souvent, le lundi de Pentecôte) continue, chaque année, de susciter des interrogations. Sachez que votre obligation principale, à vous, employeur, consiste à vous acquitter de la contribution qui y est associée. Pour le reste, nous faisons le point sur 9 questions essentielles à retenir.

    illustration pour Changement d’heure : quels impacts sur la rémunération des salariés de nuit ?

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    Rémunération

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    Changement d’heure : quels impacts sur la rémunération des salariés de nuit ?

    Rédigé par L'équipe Juritravail, mis à jour le 13/03/2024

    La nuit du samedi 30 au dimanche 31 mars 2024, nous passerons à l'heure d'été ! Cette nuit-là, certains de vos salariés vont travailler. En tant qu'employeur, vous vous demandez quel est l'impact du changement d'heure sur le travail de nuit, et comment ce changement d'horaire impacte-t-il la durée du travail et le paiement des heures de nuit ? On fait le point !

    illustration pour La mise en place du compte épargne-temps (CET)

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    Compte épargne temps

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    La mise en place du compte épargne-temps (CET)

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 11/03/2024

    La mise en place d'un compte épargne-temps (CET) dans votre entreprise offre la possibilité à vos salariés d'accumuler des droits à congé ou de bénéficier d'une rémunération, immédiate ou différée, en contrepartie des périodes de congé ou de repos qu'ils n'ont pas pris ou des sommes qu'ils y ont affectées. Découvrez comment mettre en place un compte épargne-temps dans votre...

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    Modèle de lettre pour solliciter l’avis du...

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    Temps de travail

    Modèle de lettre pour solliciter l’avis du CSE afin de dépasser le contingent annuel d’heures supplémentaires

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 03/10/2023

    4,80€

    L’accord collectif, applicable à votre entreprise fixe le volume du contingent d’heures supplémentaires pouvant être effectué par salarié. Cependant, l’activité de votre entreprise nécessite que vous fassiez faire des heures supplémentaires à vos salariés au-delà du contingent annuel.    À cet égard, vous devez solliciter l’avis préalable du comité social et...

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    Proposition de passage en horaire de nuit

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    Proposition de passage en horaire de nuit

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 10/07/2023

    4,80€

    Vous avez des besoins en travail de nuit au sein de votre entreprise. Vous proposez à un salarié de passer en horaire de nuit.

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    Notification de l’acceptation / du refus de...

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    Notification de l’acceptation / du refus de passage en horaire de jour

    Rédigé par Thibault Hospice, mis à jour le 10/07/2023

    4,80€

    Dans votre entreprise un salarié travaillant de nuit souhaite être réintégré sur un poste de jour. Vous informez votre salarié des postes correspondants disponibles.  

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    Modèle de CDI pour salarié en forfait heures...

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    Modèle de CDI pour salarié en forfait heures sur la semaine ou le mois

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    23,88€

    Téléchargez notre modèle de contrat CDI forfait heures sur la semaine ou le mois, en 1 clic ! Voici un modèle de CDI pour un salarié en forfait hebdomadaire ou mensuel en heures. Il est accompagné d'un guide d'utilisation complet et détaillé. Pourquoi conclure un CDI en forfait heures ? Horaires, heures supplémentaires récurrentes... Vous souhaitez fixer globalement le...

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    Modèle de Décision unilatérale de mise en...

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    Temps de Travail

    Modèle de Décision unilatérale de mise en place de mesures supplétives destinées à compenser les manquements de l’accord collectif à propos des forfaits en jours

    Rédigé par Kevin Le Moyec, mis à jour le 06/03/2024

    6,00€

    Depuis le 10 août 2016 (Loi n°2016-1088 du 8 août 2016), l’employeur peut suppléer l’absence de dispositions sur le suivi de la charge et du temps de travail dans l’accord collectif mettant en place le forfait en jours. Il peut également remédier à l’absence de clause sur le droit à la déconnexion (Article L3121-65 du Code du travail). En l’absence de dispositions...

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    Accord relatif à la mise en place d’un...

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    Compte épargne temps

    Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 19/12/2023

    12,00€

    Vous souhaitez négocier un accord pour la mise en place d'un compte épargne-temps au sein de votre entreprise, ce modèle est là pour vous aider.

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