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    illustration pour Open space : le point sur les conditions de travail

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    Conditions de travail

    Professionnel

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    Open space : le point sur les conditions de travail

    Rédigé par Yoan El Hadjjam, mis à jour le 15/01/2024

    Fin 2023, la Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (DARES) a publié une étude concernant l'open space. Salariés concernés, conditions de travail, état de santé... Elle retrace et analyse des données statistiques importantes en la matière. L'occasion pour Juritravail de revenir sur cet espace de travail collectif sous le prisme de ses avantages et ses...

    illustration pour Mon salarié refuse de signer son contrat de travail (CDI, CDD...) : comment réagir ?

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    Ressources humaines (RH)

    Mon salarié refuse de signer son contrat de travail (CDI, CDD...) : comment réagir ?

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 12/01/2024

    À l'issue d'un processus de recrutement, vous pensiez avoir trouvé le candidat idéal ! Mais au moment de lui faire signer un contrat de travail, votre futur salarié s'y est opposé. Que faire lorsque votre futur salarié refuse de signer son contrat de travail ? Quels sont vos droits et obligations ? Quelles sont les conséquences de l'absence de signature d'un contrat de travail par le...

    illustration pour Quand la justice à Bobigny a besoin d'une bonne cartouche

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    Droit de la famille

    Particulier

    Quand la justice à Bobigny a besoin d'une bonne cartouche

    Rédigé par Maître Fabien POUILLOT, mis à jour le 12/01/2024

    Non, il n'y a aucun sous-entendu guerrier ou graveleux dans mon propos. C'est juste à prendre au premier degré, ce qui n'est pas moins triste. Voici une petite anecdote de tribunal qui m'est arrivée.

    illustration pour Les points essentiels du contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

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    Licenciement économique ou personnel

    Droit du travail

    Particulier

    Contrats de Travail

    Licenciement et rupture amiable

    Rupture du contrat de travail

    Licenciement

    Les points essentiels du contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 12/01/2024

    Vous faites l'objet d'une procédure de licenciement économique et votre employeur vous propose d'adhérer à un contrat de sécurisation professionnelle (CSP). Qu'est-ce que le CSP et quel intérêt a-t-il ? Comment êtes-vous rémunéré pendant la durée du CSP ? Comment en bénéficier ? Découvrez tout ce que vous devez savoir sur le contrat de sécurisation professionnelle.

    illustration pour Vous serez amis, que vous le vouliez ou non

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    Droit de la famille

    Procédure Civile

    Particulier

    Vous serez amis, que vous le vouliez ou non

    Rédigé par Maître Fabien POUILLOT, mis à jour le 12/01/2024

    Dans le paysage juridique français, la quête d'accords amiables a longtemps été une priorité, évitant ainsi les lourdeurs des procédures judiciaires interminables. Me POUILLOT, fort de son expérience, expose son engagement en faveur de solutions conciliatoires, dénonçant toutefois l'illusion de tout résoudre à l'amiable, notamment dans le domaine du droit de la famille. Alors que...

    illustration pour Chômage partiel personnes vulnérables, télétravail, aménagement de poste : les mesures de protection

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    Ressources humaines (RH)

    Gestion des absences

    Santé, hygiène, sécurité

    Mise en conformité

    Télétravail

    Chômage partiel personnes vulnérables, télétravail, aménagement de poste : les mesures de protection

    Rédigé par Alice Lachaise, mis à jour le 12/01/2024

    Le dispositif de chômage partiel ne peut plus être mis en place pour les personnes vulnérables. Le retour au travail de ces salariés a conduit le Gouvernement à rappeler aux employeurs qu'ils sont responsables de la santé et de la sécurité de leurs salariés. Cet article vous rappelle ce que prévoyait le dispositif de chômage partiel pour les personnes vulnérables (qui n'est plus...

    illustration pour Obtenir un droit de visite et d'hébergement pour un père sortant d'HP ? C'est possible !

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    Famille et enfants

    Particulier

    Droit de la famille

    Garde d'enfants et allocations

    Obtenir un droit de visite et d'hébergement pour un père sortant d'HP ? C'est possible !

    Rédigé par Maître Fabien POUILLOT, mis à jour le 12/01/2024

    Plongez au cœur d'une affaire juridique captivante où la réalité complexe derrière un dossier en apparence prévisible défie toutes les attentes. Entre santé mentale fragile, préjugés à l'audience, et négociations subtiles, découvrez comment l'auteur a orchestré un dénouement surprenant pour son client, redéfinissant ainsi les contours de la justice familiale. Un récit aussi...

    illustration pour Comment choisir son assurance de responsabilité civile professionnelle ?

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    Création entreprise

    Professionnel

    Droit des entreprises

    Comment choisir son assurance de responsabilité civile professionnelle ?

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 12/01/2024

    En tant que professionnel, vous êtes soumis à une obligation d'assurance attachée à votre activité, ou vous êtes simplement de nature à anticiper et préférez protéger votre entreprise plutôt que prendre le risque de fragiliser, en cas de coup dur, la trésorerie et le développement de celle-ci. Pour cela, vous vous interrogez sur l'assurance responsabilité civile professionnelle....

    illustration pour Chômage partiel longue durée (APLD) : tout savoir sur ce dispositif

    Actualité

    Professionnel

    Chômage

    Ressources humaines (RH)

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    Mise en conformité

    Gestion des absences

    Chômage partiel longue durée (APLD) : tout savoir sur ce dispositif

    Rédigé par Caroline Audenaert Filliol, mis à jour le 12/01/2024

    L’activité Partielle de Longue Durée (APLD) concerne les entreprises qui subissent une baisse durable d’activité. Elle leur permet de diminuer l’horaire de travail de ses salariés, en contrepartie d’engagements notamment en matière de maintien en emploi et de formation. Point sur ce dispositif qui ne peut plus être mis en place, mais dont les dispositions de l'accord ou l'acte...

    illustration pour Guichet unique des entreprises : principe et procédure de secours alternative

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    Création entreprise

    Droit des entreprises

    Professionnel

    Guichet unique des entreprises : principe et procédure de secours alternative

    Rédigé par Lorène Bourgain, mis à jour le 12/01/2024

    Le guichet unique des entreprises doit, en principe, être obligatoirement utilisé par les entreprises depuis le 1ᵉʳ janvier 2023. Ce service unique centralise les démarches des entreprises, mais a néanmoins connu de nombreux dysfonctionnements, raison pour laquelle le Gouvernement vient de prolonger l'utilisation de la procédure de secours jusqu'au 31 décembre 2024. Explications !

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    Fiscalité des particuliers, impôts et taxes

    Particulier

    Droit de la famille

    Indivision - la taxe d'habitation d'un logement indivis est supportée par l'indivision

    Rédigé par Maître Pauline Righini, mis à jour le 12/01/2024

    La taxe d'habitation d'un bien indivis est une dépense de conservation et les charges afférentes à un tel bien, occupé privativement par un indivisaire, doivent être supportées par l'indivision.

    illustration pour Les avantages en nature pour les dirigeants d’entreprise : voiture, logement, repas, etc.

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    Gestion entreprise

    Droit des entreprises

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    Avantages en nature

    Les avantages en nature pour les dirigeants d’entreprise : voiture, logement, repas, etc.

    Rédigé par Marthe Arnou, mis à jour le 12/01/2024

    Vous êtes dirigeant d'entreprise. Comme vos salariés, vous pouvez bénéficier d'avantages en nature. Véhicule de fonction, frais de nourriture ou logement de fonction rentrent dans ce cadre. Qu'est-ce qu'un avantage en nature ? Comment les calculer ? Quelles sont les conséquences fiscales ? Tour d'horizon.

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