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Formulaires CERFA Accidents du travail et aux maladies professionnelles

Cerfa n°11383*02 Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle (spécimen)

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Modèles de Cerfa, Retrouvez ici tous les formulaires CERFA qui vous permettront de réaliser facilement vos démarches et vos déclarations auprès de l'Administration. Ces formulaires CERFA sont immédiatement téléchargeables et prêts à l'emploi.

Description :

Feuille d'accident du travail, Ou de maladie professionnelle
Ce modèle est communiqué à titre d'information afin que vous puissiez en prendre connaissance. Le formulaire original est fourni par l'organisme d'Assurance Maladie, soit à l'employeur qui le remet à la victime ...

Cerfa n°11383*02 Feuille d'accident du travail ou de maladie professionnelle (spécimen)

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