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Modèle(s) de Contrat(s) Maitriser l'essentiel des Clauses du Contrat

Modèle de clause de discrétion ou de confidentialité


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Dans quel cas utiliser ce modèle ?

La clause de discrétion/confidentialité interdit au salarié de divulguer les informations, projets, techniques ou méthodes dont il a connaissance ou qu'il utilise dans le cadre de ses fonctions.

Que contient ce contrat :

Nous vous proposons un modèle de clause de discrétion/confidentialité prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type ou qui peut faire l'objet d'un avenant. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

 

Contenu :

Guide d'utilisation


I- Qu'est-ce qu'une clause de discrétion/confidentialité ? 
II- Dans quels cas peut-on conclure une clause de discrétion/confidentialité ?
III- Conditions de validité et contenu de la clause 
IV- Comment la mettre en place ?  
V- Ce que dit la jurisprudence
VI- Nos conseils


Modèle de clause de discrétion ou de confidentialité


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Notre conseil :

Il peut être judicieux d'intégrer une telle clause dans les contrats de travail des salariés, notamment si l'activité de l'entreprise comprend une part d'innovation, de conception ou de création de produits ou de services.


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