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Modèle de clause d'objectifs

a été rédigé par L'équipe Juritravail, Juriste rédacteur web

La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié. Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP. En effet, cette clause est davantage utilisée pour les représentants de commerce et les salariés dont l'activité est commerciale.

Dernière mise à jour : 05 Septembre 2019

3396 utilisateurs ont déjà utilisé ce modèle de contrat

Contenu du téléchargement :

Guide d'utilisation & Modèle de contrat (Modèle de clause d'objectifs)


Modèle de clause d'objectifs


Avenant n° ……… au contrat de travail signé le ………

 

Entre les parties,

M./ Mme …………………… (nom et prénom du salarié), demeurant à ……………. (préciser l’adresse),(e) le …………. (préciser la date), de nationalité ………………. (préciser la nationalité), immatriculé à la Sécurité sociale sous le n° ………………. (préciser le n° de Sécurité sociale), employé en qualité de ……………….. (préciser l’intitulé du poste du salarié),

d’une part,

ci-après nommé « Le salarié »

et

 

La ………………………….. (raison sociale),...

Ce contrat est inclus dans le dossierMaitriser l'essentiel des Clauses du Contrat

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Professionnel*

Particulier

*Conformément aux dispositions du code de la consommation, on entend par professionnel : toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel.

Sommaire du Guide d'utilisation :

Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

 

Contenu :

Guide d'utilisation

 

I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?   


II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?   


III- Conditions de validité et contenu de la clause   


IV- Comment la mettre en place ?  


V- Ce que dit la jurisprudence   


VI- Nos conseils  


Modèle de clause d'objectifs   


La recommandation de l'auteur

La clause d'objectifs peut se révéler être une source de motivation pour le salarié, car plus il sera performant, plus son complément de rémunération sera élevé.


À propos de l'auteur

La Rédaction de Juritravail est composée de juristes titulaires d'un Master II en Droit privé, ayant des spécialités, notamment en Droit du Travail, Droit immobilier, Droit de la Consommation, Droit de la Famille et Droit des Affaires.


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