photo de Rédaction Juritravail

Rédaction Juritravail

Juriste rédacteur web

La Rédaction de Juritravail est composée de juristes titulaires d'un Master II en Droit privé, ayant des spécialités, notamment en Droit du Travail, Droit immobilier, Droit de la Consommation, Droit de la Famille et Droit des Affaires.


Modèle de clause d'objectifs

Dernère mise à jour : 05 Septembre 2019

Nombre de vues du documents : 3396

La clause d'objectifs ou de quotas a pour objet de fixer un objectif à atteindre par votre salarié.

Elle concerne le plus souvent les métiers de commerciaux et les VRP.

En effet, cette clause est davantage utilisée pour les représentants de commerce et les salariés dont l'activité est commerciale.

Contenu du téléchargement :

Guide d'utilisation & Modèle de contrat (Modèle de clause d'objectifs)


Modèle de clause d'objectifs


Avenant n° ……… au contrat de travail signé le ………

 

Entre les parties,

M./ Mme …………………… (nom et prénom du salarié), demeurant à ……………. (préciser l’adresse),(e) le …………. (préciser la date), de nationalité ………………. (préciser la nationalité), immatriculé à la Sécurité sociale sous le n° ………………. (préciser le n° de Sécurité sociale), employé en qualité de ……………….. (préciser l’intitulé du poste du salarié),

d’une part,

ci-après nommé « Le salarié »

et

 

La ………………………….. (raison sociale),...

Modèle de document

Télécharger le modèle de contrat


Format : WORD

Nombre de pages : 2

Professionnel*

Particulier

*Conformément aux dispositions du code de la consommation, on entend par professionnel : toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui agit à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel.

Sommaire du Guide d'utilisation :

Nous vous proposons un modèle de clause d'objectifs prêt à l'emploi, que vous pouvez insérer dans un contrat type et/ou dans une lettre d'engagement. Cette clause est accompagnée d'un guide d'utilisation complet.

 

Contenu :

Guide d'utilisation

 

I- Qu'est-ce qu'une clause d'objectifs ?   


II- Dans quels cas peut-on conclure une clause d'objectifs ?   


III- Conditions de validité et contenu de la clause   


IV- Comment la mettre en place ?  


V- Ce que dit la jurisprudence   


VI- Nos conseils  


Modèle de clause d'objectifs   


Le petit plus

La clause d'objectifs peut se révéler être une source de motivation pour le salarié, car plus il sera performant, plus son complément de rémunération sera élevé.



Autres documents sur le thème Maitriser l'essentiel des Clauses du Contrat :


Nos publications sur le thème Maitriser l'essentiel des Clauses du Contrat :

Confidentialité et réseaux sociaux : la preuve devant le Conseil de prud'hommes

Le Code du travail prévoit que le salarié peut être tenu à une obligation de confidentialité. Cette confidentialité s’explique par la transmission à l’employé de données et informations sensibles relatives à l’employeur, à la société, au chiffre...

Voir +

Recours à un détective privé par l’employeur

Avoir recours à un détective privé pour surveiller les faits et gestes d’un salarié… Lorsqu’on est employeur cela peut être tentant dans des situations extrêmes.  Par exemple en cas de soupçon  de comportement déloyal de celui-ci,...

Voir +

La rémunération des mannequins

« La mode n'est ni morale, ni amorale, mais elle est faite pour remonter le moral » Karl Lagerfeld. La rémunération du mannequin varie en fonction de son expérience, de sa notoriété, de l’agence qui le représente, du client pour lequel il est...

Voir +


Les modèles de lettre sur le même sujet :

Voir toutes les modèles de lettre sur le même sujet