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Ce modèle de contrat : Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps

a été rédigé par L'équipe Juritravail, Juriste rédacteur web

Vous souhaitez négocier un accord pour la mise en place d'un compte épargne-temps au sein de votre entreprise, ce modèle est là pour vous aider.

Dernière mise à jour : 11 mai 2021

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Guide d'utilisation & Modèle de contrat Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps

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Accord relatif à la mise en place d’un compte épargne-temps

Modèle d’accord sur la mise en place d’un compte épargne-temps

 

Comment utiliser ce modèle ?

Les commentaires et précisions afin de vous aider à remplir ce modèle figurent en bleu et entre parenthèses. Choisissez les variantes qui vous conviennent puis supprimez les autres, ainsi que tout ce qui se trouve entre parenthèses.


Entre les soussignés :


L’employeur, ….. (dénomination sociale), numéro INSEE: …… (numéro SIREN ou SIRET), au capital social de ………...