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Annualisation et temps partiel therapeutique

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Vanstenberghe 2016-05-30 19:00:07

Bonjour, Je suis salariée dans mon entreprise depuis le 18/06/2007, sous la convention 3286 Actuellement en congé parental a 80% depuis le 04/11/2013 et jusqu'au 31/05/2016. Nous sommes annualisés à 1607h. Un accord de branche prévoit que la durée de travail annuelle est calculée au prorata du temps de travail (si travail à 80%, durée de travail annuelle de 0,8*1607 soit 1286h à effectuer du 01/06 au 31/05). Ma question: J'ai été arrêtée du 17/09/2015 au 10/04/2016 suite à un accident du travail. J'ai repris le travail le 11/04/2016 en temps partiel thérapeutique à 14h hebdo soit 40%, et ce jusqu'au 31/05. 2 semaines de CP ont été posé sur cette période. Pouvez vous m'indiquer comment calculer mon temps de travail annuel sur cette année soit du 1/06/2015 au 31/05/2016?

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  • Moderateur

    belenus Le 30-05-2016 à 20:20

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Pas simple et ce n'est que théorique.

    1286 h à condition d'avoir pris 5 semaines de congés sur la période.

    29,2 semaine d'arret soit 28x29,2 = 817,6 h d'arrêt théorique. 
    7,4 semaines à 14 hebdo de moins par rapport à 28 = 103,6 h

    1286-817,6-103,6 = 365 h + 3 semaines de congés non pris = 84 total 449 h

    Autre calcul en comptant les semaines de travail

    Dans une année il y a 45,6 semaines de travail 5 semaines de congés déduites.
    45,6- 29,2 semaines d'arrêt = 16,4 semaines

    sur ces 16,4 vous en avez travaillé 9 à 28 h soit 252 h
    7,4 à 14 h soit 103,6

    252+ 103,6= 356 + 3 semaines de congés non pris = 84 total 449 h
    Membre

    Vanstenberghe Le 30-05-2016 à 20:33

    Merci pour votre réponse. Mes 5 semaines de congés payés ont été posées, 3 semaines au mois d'août 2015 et 2 semaines fin mai 2016. Il me semblait que l'absence suite à un accident du travail était considéré comme du temps de travail effectif. Cela change t il quelque chose par rapport aux calculs?
    Moderateur

    belenus Le 30-05-2016 à 20:40

    Dans ce cas 356 h.

    un accident du travail était considéré comme du temps de travail effectif.

    uniquement pour le droit au CP et l'ancienneté.

     
    0
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