Covid-19 : Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone !

S'informer x

Accueil » Droit des Employeurs - Droit Social » Droit Social » Dialoguer avec le CSE » Forum

Forum Droit des Employeurs - Droit Social

Forum Dialoguer avec le CSE

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Démission membres de la DUP et renouvellement

Visiteur

petitpied44 2016-06-16 16:53:47

Bonjour,nous sommes en DUP 3 membres titulaires et 3 suppléants, cependant le turn over dans l'entreprise a entraîné le départ de 2 titulaires et un suppléant. Nous sommes désormais plus que 3, est-ce que la direction, doit refaire des élections? Merci de votre retour,

Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    belenus Le 16-06-2016 à 17:23

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Donnez moi le nombre de DP par collège au départ.

    Nous sommes désormais plus que 3
    3 quoi ? titulaires

    Donnez moi ce qui reste comme DP titulaires et suppléant par collège

     
    Moderateur

    belenus Le 17-06-2016 à 14:33

    Si vous ne répondez pas à mes questions, je ne peut pas vous dire si l'employeur doit organiser des élections partielles ou pas. 
    Moderateur

    belenus Le 21-06-2016 à 19:30

    ??????????????
    Membre

    petitpied44 Le 21-06-2016 à 21:13

    Bonjour, excusez moi je vous avez répondu, mais cela n'a pas fonctionné. Alors, nous avons été élu en juillet 2015 sur une liste (nous étions la seule liste) 3 titulaires non cadres et 3 suppléants, à ce jour 2 titulaires ont démissionés de l'entreprise ainsi qu'1 suppléant et sont donc remplacés par 2 suppléants, il n'y a donc plus de suppléant, et les deux suppléants qui ont remplacés les deux titulaires ne sont pas motivés par leur fonction de titulaire. Il y a également un titulaire cadre et un suppléant mais qui n'était pas sur la liste. Merci de votre retour.

    Afficher les 4 commentaires

    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

La rédaction vous recommande

A voir également

Vous avez des questions sur le sujet Dialoguer avec le CSE ?

Posez-la à un expert Juritravail et obtenez une réponse sous 48h

Vous êtes...

  •  
  •  
  •  
  •  

Retour en haut de la page


© 2003 - 2020 JuriTravail tous droits réservés