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travail en horaires cyclés

Visiteur

Le 24-02-2008 à 09:26

Bonjour,

Dans mon entreprise ( Transport aérien ) nous travaillons selon des cycles horaires de 6 semaines.

Nous sommes 6 salariés dans mon service.
Total heures travaillées par cycle = 213h18min pour une moyenne hebdomadaire 35h33min

S1 = 41h35
S2 = 33h27
S3 = 34h10
S4 = 33h00
S5 = 35h33
S6 = 35h33

Notre charge de travail est réalisée en 4 semaines ( de la S1 à S4 ) les deux dernières semaines sont dîtes « d’AUTOREMPLACEMENT » c.a.d que lorsqu’un d’entre nous est absent ( Congès Annuel, Maladie, Formation, etc……. ) un des 2 salariés se trouvant en semaine 5 ou 6 prendra l’horaire de la semaine du salarié absent.
Ainsi par ce système lorsqu’on remplace quelqu’un sur une semaine HAUTE ( ex = S1 ) la moyenne hebdo du cycle sera supérieure à 35h33 donc on nous enlèves des heures sur les horaires prévus dans le cycle pour que la moyenne soit = 35h33 et que le total du cycle = 213h18.. Lorsqu’on remplace quelqu’un sur une semaine BASSE ( ex = S2 ) la moyenne hebdo du cycle est inférieure à 35h33 donc on nous rajoute des heures à effectuer sur les horaires prévus dans le cycle pour que la moyenne soit = 35h33 et que le total du cycle = 213h18.

J’aurais trois questions :

Ce type de cycle est-il légal ?
L’organisation des horaires à l’intérieur du cycle est-il légal ?
La façon de « lisser » les horaires à l’intérieur d’un cycle en cas de remplacement est-elle normale ? Si non comment devrions-nous pratiquer ?

Merci de vos conseils.

Cordialement.

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  • Membre

    Le 24-02-2008 à 19:08

      < 10 messages


    Bonjour PM,

    Merci de votre réponse.

    Je vous confirme que cet horaire a bien été déposé aux instances de l'entreprise (CE, CHSCT) ainsi qu'à l'inspection du travail.

    Je suis entièrement d'accord avec vous l'horaire tel qu'il a été déposé est de ce que je connais parfaitement légal. Je n'ai pas ici donné le détail des semaine mais tout est ok. Durée max de travail journalier, repos entre les vacations, repos hebdomadaire, etc....

    Ce qui n'a pas été déposé c'est les ajustements pratiqués dans un cycle comme je l'explique dans mon post initial.

    Moi aussi je pensais qu'effectivement quand on depasse la semaine moyenne de 35h33 cela devais être compté en heure sup. Mais alors je me pose une question que fait-on alors quand on est en dessous ?
    On enlève des heures au salarié ?

    Car dans notre cycle horaire il est possible que l'on sorte avec une moyenne hebdomadaire au cycle inférieure à 35h33 si dans nos semaine 5 et 6 on remplace un collègue sur des semaine dîte BASSE.

    En fait ce que je n'arrive pas à trouver ni dans le code ni dans notre convention c'est le mécanisme d'un tel horaire et ce qu'on a le droit de faire et ne pas faire.

    Cordialement.

    Vpco
    0
    + -
  • Membre

    Le 25-02-2008 à 02:09

      < 10 messages


    Bonsoir PM,

    Je vous remercie pour votre intérêt.

    que de toute manière, il était fait en sorte que l'horaire réellement pratiqué était celui prévu initialement en S5 et S6...
    En l'occurence, si l'horaire des 6 semaines est effectif, il n'y a pas d'ajustement à faire puisque la moyenne est respectée...


    Non pas du tout, l'horaire réellement pratiqué n'est pas celui des semaine 5 et 6.
    j'ai oublié de préciser dans mon post initial :
    Nous ne faisons réellement l'horaire des semaines 5 et 6 ( identiques ) que si l'un d'entre nous n'est pas à remplacer. Dans le cas ou nous devons remplacer l'un d'entre nous alors le salarié se trouvant en semaine 5 ou 6 prendra l'horaire de celui que l'on doit remplacer.

    D'ou les écarts possible en fin de cycle.

    Connaitriez-vous par hasard les textes du code ou de loi traitant des horaires cyclés ?

    Cordialement.

    Vpco
    0
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  • Membre

    Le 28-02-2008 à 02:09

      < 10 messages


    Bonsoir PM,

    Désolé pour ma réponse tardive.
    Quelque petits soucis avec une infection virale de mon PC ( virus : Storage Protector ).

    Merci beaucoup pour votre réponse argumentée. Votre approche semble effectivement tout ce qui a de plus logique. C'est à se demander pourquoi je n'y avais pas pensé plus tôt..... wink biggrin

    Merci pour vos références au "Livre rouge".

    Plus généralement " chapeau bas" aux bénévoles comme vous qui prennent un peu de leur temps pour partager leurs connaissances.

    Cordialement.

    Vpco97
    0
    + -
  • Membre

    Le 01-03-2008 à 09:27

      + 10 messages


    smile bonjour,
    je viens de lire votre post et je serais interressé par cette formule de travail,pourriez vous me dire dans le cas de la semaine 5 et 6 comment cela se passe si il n'y a pas de remplacement a faire??,
    pensez vous que ce mode d'organisation peut facilement se monter sur des prestations de sevicesconfused:
    merci
    0
    + -
  • Membre

    Le 03-03-2008 à 08:06

      < 10 messages


    Bonjour 2095fred,

    En effet j'ai déjà répondu à votre question.

    Non pas du tout, l'horaire réellement pratiqué n'est pas celui des semaine 5 et 6.
    j'ai oublié de préciser dans mon post initial :
    Nous ne faisons réellement l'horaire des semaines 5 et 6 ( identiques ) que si l'un d'entre nous n'est pas à remplacer. Dans le cas ou nous devons remplacer l'un d'entre nous alors le salarié se trouvant en semaine 5 ou 6 prendra l'horaire de celui que l'on doit remplacer.

    Quant à savoir si cela peut s'appliquer à votre cas je ne saurais vous dire.

    Ma connaissance sur ce type d'organisation est assez limitée.

    Désolée.

    Cordialement.

    Vpco97
    0
    + -
  • Membre

    Le 03-03-2008 à 20:59

      + 10 messages


    bonsoir,
    surprisedops: désolé de vous avoir fait répéter.
    merci
    0
    + -

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