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Litige assurance après un accident responsable

Visiteur

Jasduf 2020-10-02 14:43:44

Bonjour,

Je viens vers vous aujourd'hui car j'ai un gros litige avec mon assurance et j'aimerais avoir quelques avis.
Un soir avant de rentrer du boulot ma femme me demande de ne pas traîner car mon enfant âgé à l’époque d'un mois avait 40 degrés de fièvre, pris de peur, je me suis fais flasher par les motards (153Km/h au lieu de 110) ce qui ma valut une rétention du permis immédiate pour 72h suivis d'un courrier de la préfecture, m'annonçant 3 mois de suspension
Je n'ai pas été informer de l'obligation de signaler cela à mon assurance, et je n'ai bien sur pas conduis durant 3 mois.
Dix mois plus tard je change de véhicule, je me rend donc à mon agence habituelle afin de signer un nouveau contrat pour ce nouveau véhicule, je me couvre au maximum avec un contrat tout risque (véhicule familiale acheter près de 5000) le conseiller à pris la carte grise et à imprimer les documents sans me poser aucune question et ma ensuite dit de paraphé et signer en bas de page, je n'ai pas pris le temps de relire (grosse erreur).
Quatre mois plus tard, j'ai un accident responsable et je percute un autre véhicule (premier et seul accident responsable en 7 ans de permis), problème au moment de remplir le constat il m'était demander d'indiquer mon numéros de permis, hors à ce moment je n'avais pas encore refais la petite carte auprès de la préfecture. Innocemment, j'appelle mon assurance en leur demandant de m'indiquer mon numéros de permis en précisant que j'ai eu une petite suspension l'année précédente et que je n'ai pas eu le temps de refaire faire mon permis auprès de la préfecture. (je rappel que je n'étais pas au courant de l'obligation de signaler cela) A ce moment, les problèmes ont commencer...
J'ai très vite reçu un courrier de la MAAF m'annonçant qu'il résilier mon contrat et qu'il était devenus caduc depuis la date de ma suspension de permis et que toutes les cotisations payer depuis cette date ne me serais pas restituer et qu'ils les garderaient en dommage et intérêt.. que mon véhicule (déclarer épave par l'expert) ne serais pas indemnisé et que tout les frais du véhicule de la personne que j'ai percuté serais à ma charge.

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  • Membre

    Jasduf Le 02-10-2020 à 14:45

      < 10 messages


    J'ai essayer de contacter le service de réclamation en expliquant ma situation familiale (5 enfants à charge, que je suis seul à travailler et ma femme restant au domicile afin de s'occuper des enfants), et de leurs expliquer aussi que je n'était pas au courant de cette obligation de signaler la suspension. En tout 3 pages écrite à la main, et j'ai eu un retour sur 2 lignes pour me dire qu'ils ne feront rien.
    Etant dans l'attente de l'annonce de la somme que j'allais devoir réglé pour le véhicule l'autre personne, j'ai pris les devant en appelant la personne pour lui demander si elle savait le montant des frais sur son véhicule, cette personne à été très désagréable et m'a dit que c'était inadmissible de conduire sans permis 7.gif "sans permis" apparemment la personne à reçu un courrier de la MAAF lui indiquant que je n'avais pas le permis au moment de l'accident et qu'il ne paierais pas les frais engendrer sur son véhicule.. (je rappel que j'avais de nouveau le droit de conduire au moment des fait)
    Quelques temps plus tard, je suis convoquer au commissariat afin de signer la décision de justice concernant ma suspension, et la je m’aperçois que la décision finale de suspension ne s’élève qu'à un mois (même si je me suis déjà abstenu de conduire pendant 3 mois), à moins que je me trompe la décision de justice prend le dessus sur la décision de la préfecture?. Hors sur le contrat que j'ai signer il m'était demander si j'avais eu un retrait ou suspension supérieur à deux mois. Je me dit donc que finalement les informations donner sur le contrat son exact, je me suis déplacer à l'agence pour leur expliquer et le directeur ma dit que c’était largement défendable. Mais j'ai tout de même eu à nouveau un retour non favorable du siège de la MAAF...

    Et il y a deux jours, la mauvaise nouvelle est tomber j'ai reçu un courrier de la MAAF me demandant de leur régler la somme de 9700 pour rembourser les frais qu'ils ont avancer.

    Je suis désolé pour la longueur du post mais je préférais tout expliquer afin que chacun puisse comprendre.
    Je me demande si ce serait défendable en justice? car je n'ai vraiment pas les moyens de régler ça sachant que j'ai déjà un crédit auto de 10000 qu'il a fallu que je contracte pour acheter un nouveau véhicule et qui englobe aussi le crédit du précédent véhicule qui n'a pas été pris en charge par l'assurance..

    Merci d'avoir pris le temps de me lire et merci pour vos réponses.

    Cdlt Jasduf
    Membre

    Tisuisse Le 13-10-2020 à 08:12

    Vous avez écrit, dans votre premier message, ceci, je cite :
    je rappel que je n'étais pas au courant de l'obligation de signaler cela) A ce moment, les problèmes ont commencer...
    ben si puisque cette obligation figure au chapitre "aggravation de risque". Votre assureur est donc dans son droit. Quand on sine un contrat, on commence par le lire in textenso même si cela peut parraître rébarbatif.
    0
    + -
  • Visiteur

    FRDA Le 13-10-2020 à 19:40

      + 10 messages


    Bonjour, Non la position de l assureur n est pas tenable. En effet, si la question posée au moment de la souscription porte uniquement sur 2 mois de suspension et non pas 1, alors il est impossible de vous reprocher de ne pas l avoir signalé. Il existe beaucoup de jurisprudences sur le sujet et je vous invite à contacter un cabinet d avocat spécialiste en droit des assurances (principalement sur la question des nullités de contrat). Cdt,
    0
    + -

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