Enfant, filiation, adoption et parentalité

L'adoption par un membre de la famille est possible quel que soit l'âge de l'adopté (1), il s'agit même du cas d'adoption le plus fréquent.

L'adoption simple qui crée un lien de filiation nouveau entre l'adoptant et l'adopté et s'ajoute à celui établi à l'égard de ses père et mère est privilégiée dans le cadre de l'adoption d'un membre de la famille.

En effet, lorsque l'adopté (par un membre de la famille) est mineur, les juges refusent en principe de prononcer une adoption plénière, car elle rompt de manière irrévocable le lien de filiation d'origine et ne présente pas d'intérêt pour l'enfant adopté. L'adopté qui a plus de 13 ans doit consentir personnellement à son adoption simple par un membre de sa famille (1).

De plus, il n'est pas rare qu'une personne majeure soit adoptée par un membre de sa famille. Il ne peut s'agir que d'une adoption simple pour laquelle le consentement de l'adopté est nécessaire.

En outre, il faut prendre en compte la différence d'âge de 15 ans au minimum entre l'adopté et l'adoptant pour que le demande d'adoption soit recevable (2).

L'adoption intrafamiliale (entre membres d'une même famille) est donc possible lorsqu'il existe un lien de parenté ou d'alliance jusqu'au 6ème degré entre l'adoptant et l'adopté (il est possible d'adopter l'enfant de l'enfant d'un cousin) (3). La demande d'adoption simple d'un neveu par un oncle est possible et a toutes les chances d'aboutir puisque le lien de parenté se trouve au 3ème degré dans la lignée familiale.

Ainsi, le juge prononce l'adoption simple par un membre de la famille si les conditions requises sont remplies et si l'adoption est conforme à l'intérêt de l'adopté.