Accueil » Particulier » Droit du travail » Chômage

Forum Chômage - Pôle Emploi

Forum Chômage - Pôle Emploi

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


[Résolu] Arce et retraite

Visiteur

Le 01-03-2023 à 09:20

Bonjour,Bonjour à tous,Je ne parviens pas à trouver de documentation officielle pour répondre à cette question. Pourriez vous m'apporter votre éclairage svp ?
Un dirigeant indemnisé au titre du chômage et ayant choisi le capital Arce de PE, cumule t il des trimestres de retraite sur la base de cet arce svp ? S'il ne se rémunère pas en plus.
Merci.
Cordialement.

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 01-03-2023 à 09:33

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Lorsque l'on opte pour l'ARCE, dès le versement de la première tranche on est désinscrit du Pôle Emploi, on n'est donc plus en situation de chômage indemnisé pouvant permettre de valider des trimestres au titre du chômage. La situation est dès lors celle d'un entrepreneur qui s'emploie à développer l'activité qu'il a créée avec l'aide de l'ARCE et il y a, à ma connaissance, un certain seuil de revenus cotisés à atteindre pour que cette activité de travailleur indépendant soit prise en compte en termes de durée d'assurance vieillesse.

    cordialement
    zen maritime 
    Membre

    Le 01-03-2023 à 09:48

    Merci Zen Maritime !
    C'est un enfer cette question, car on trouve tout et son contraire sur différents sites.
    Cette info n'est reprise dans aucune circulaire ou texte officiel svp ?
    Moderateur

    Le 01-03-2023 à 10:34

    La question que vous posez est traitée indirectement, en prenant en compte le fait que :

    1/ ce sont les périodes de chômage qui permettent de valider des trimestres au compte de la durée d'assurance vieillesse

    2/ un allocataire du Pôle Emploi qui obtient l'ARCE n'est plus en situation de chômage, il est désinscrit de la liste des demandeurs d'emploi

    cordialement
    zen maritime 

     
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Chômage - Pôle Emploi ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page