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Le 27-09-2022 à 17:59

Bonjour, voilà la réponse de pôle emploi pour eux rien ne change que mes Droits soit calculé du 14/01/2020 au 13/09/2022 et que ses exactement les mêmes droits si ils sont calculé du 14/09/2020 au 13 /09/2022. J'ai la sensation qui se foute de moi. Je sais plus quoi faire.

 


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  • Moderateur

    Le 27-09-2022 à 19:24

      + 1000 messages


    Bonjour

    Si par droits, vous parlez du montant de l'indemnisation journalière et sa durée, ce n'est pas forcément faux.

    Dans les 2 exemples , la durée d'indemnisation est celle maximale : 24 mois si moins de 53 ans 
    il se peut que l'indemnisation journalière soit la même si la salaire mensuel brut est identique pour les 2 périodes prises en compte

    Le salaire journalier de référence (SJR) est égal à au quotient ;

    Total des salaires bruts perçus pendant la période de référence (PRC) exprimée en jours calendaires / nombre de jours calendaires contenus dans la PRC 

    + d'infos : https://monallocation.pole-emploi.fr/
    Membre

    Le 27-09-2022 à 19:34

    Le problème ses quand je calcul sur 730j avec 92j de maladie sur un brut de 420000 environ je trouve plus que 34e
    Membre

    Le 27-09-2022 à 21:54

    Donc mes droit calculer du 14/01/2020 au 13/09/2022 salaire brut de 56204 diviser par 974, are 34.05
    Par contre quand je fais le calcul du 14/09/2020 au 13/09/2022 divisé 730j - 92 jours maladie pour un salaire brut de 40672 non la un truc qui va pas. Et eux me soutienne le contraire et aucune preuve des calculs pour cette période. La je suis complètement perdu. Merci
    Moderateur

    Le 28-09-2022 à 08:05

    Si l'arrêt maladie est survenu pendant l'exécution d'un contrat de travail, cet arrêt est assimilé à une période travaillée et entre dans le calcul de l'indemnisation journalière 
    Pour ne pas pénaliser le demandeur d'emploi, Pole emploi doit reconstituer les salaires pleins que le salarié aurait perçu s'il avait travaillé pendant la période en arrêt maladie

    C'est ce qui est prévu dans les textes de Pole emploi :

    Pages 53 et suivantes :   https://www.unedic.org/sites/default/files/2021-10/PRE-CIRC-Circulaire_n_2021-13_du_19_octobre_2021.pdf

    "2.1.3.1.1. Périodes de suspension du contrat de travail donnant lieu à une reconstitution d?office

    L?article 12 § 3bis du règlement d?assurance chômage annexé au décret n° 2019-797 du 26 juillet 2019, modifié par le décret n° 2021-730 du 8 juin 2021, prévoit limitativement les périodes de suspension du contrat de travail faisant l?objet d?une reconstitution automatique du salaire de référence sur la base du salaire journalier moyen du contrat de travail
    Il s?agit : ? des périodes de maladie

     La reconstitution de ces périodes est opérée d?office par Pôle emploi, à partir des déclarations de l?employeur portées sur l?attestation d?employeur destinée à Pôle emploi, peu importe que la période ait donné lieu à une absence de rémunération, une rémunération moindre ou non. Ainsi, les situations où l?employeur maintient intégralement la rémunération (par exemple en cas de subrogation de l?employeur en cas de maladie, de maternité ou en cas de versement d?un complément de salaire à l?indemnité d?activité partielle) donnent également lieu à reconstitution de salaire
    -==
    il faut produire à Pole emploi les justificatifs de cet arrêt maladie (indemnités journalières versées par la sécu) 

    Afficher les 5 commentaires

    0
    + -
  • Membre

    Le 28-09-2022 à 09:18

      + 200 messages


    Tous marque dans le début arrêt maladie du 30 mai au 31 août 2022. Période de calcul du 14/01/2020 au 13 /09/2022, j'ai demandé qui calcul sur 24 mois donc du 14/09/2020 au 13/09/2022  pour eux ses pareil je pense que non
    Moderateur

    Le 28-09-2022 à 19:04

    ben..si votre salaire du 30 mai au 31 Aout est reconstitué cela revient à peu près au même pour le calcul du salaire journalier de référence (SJR)

    Supposons que vous perceviez un salaire mensuel brut constant de 2000 Euros/mois 

    1° - Calcul du SJR sur la base de la période de reférence de calcul (PRC)  du 14/01/2020 au 13/09/2022 (32 mois) 

    SJR : TOTAL des salaires bruts perçus pendant la PRC : 64.000/960 jours : 66,67 Euros 

    2° - Calcul sur la base de la PRC du 14/09/2020 au 13/09/2022 (24 mois) :
    48.000/ 730= 65,75 Euros

    ARE : environ 57% du SJR   
    Membre

    Le 28-09-2022 à 19:17

    Pour cette période il prenne 974j
    Membre

    Le 28-09-2022 à 19:21

    2eme calcul pourquoi le 92j arrêt maladie sont pas déduis
    Alors que sur la 1er période il sont déduit sur les 1066j au total donc 974j?
    0
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