Accueil » Particulier » Droit du travail » Chômage

Forum Chômage - Pôle Emploi

Forum Chômage - Pôle Emploi

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Maintient Droit ARE après démission

Visiteur

Le 27-08-2022 à 09:49

Bonjour,

 Petite question pour les experts afin de m'éclaircir.

Voilà, je viens actuellement de démissionner de mon poste en CDI le 18/08/22, poste que j'occupais depuis le 02/06/22 soit moins de 3 mois.

Je bénéficie également actuellement (pour l'instant encore je l'espère) de droit ARE ouvert en février 2021 suite à une rupture à l'amiable d'un contrat d'apprentissage donc cdd.

Ma question est la suivante : depuis l'ouverture originel de mes droit, c'est-à-dire à compter de février 2021 je n'ai que très peu travaillé mais il m'est arrivé d'exercer quelque jours (environ l'équivalent de 3 semaines de plusieurs emploi cumulé) en plus de ce fameux contrat cdi pour laquelle je viens de démissionner après un peu moins de 3 mois.

Si je comprend bien, je pense donc avoir de très peu malheureusement dépassé les fameux 65 jours travaillés pour prétendre à conserver mes Droits.

Mais seuls points positifs et je garde espoir, je ne sais pas si le fait d'avoir fait moins de 455 heures peut "me sauver"  mais effectivement, en ayant tout calculé,  je ne suis pas arrivé à autant d'heures travaillés.

Je m'explique, durant mon CDI, l'entreprise a fermé 11 jours pour congé. N'ayant pas obtenu bien évidement assez de jours de congés encore, j'ai donc reçu un complément de pôle emploi pour le mois de juillet ce qu'il me fait de ce fait bien évidement beaucoup moins d'heures travaillés. (Base de 151,67 heures pour mois complet et seulement 104 h pour juillet avec les vacances prisent par l'entreprise et 90 h pour le mois d'août)

Donc, à votre avis, en ayant probablement dépassé de peu les 65 jours travaillés mais restant en dessous des 455 heures en ayant cumulé plusieurs emplois depuis l'ouverture de mes droits, pourrais-je conserver mes droits ?

Aussi, cela peut être le cas je ne sais pas, mais est ce que pôle emploi peuvent prendre en compte dans leur calcul de jour travaillés le fait que j'ai été pendant 11 jours avec les congé de l'entreprise sans rémunération et me les enlever du décompte de jour travaillés ?

Merci grandement à vous pour votre réponse,
Dans l'attente de votre retour.

Cordialement,


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Moderateur

    Le 27-08-2022 à 18:07

      + 1000 messages


    Bonjour

    Question : Avez-vous déclaré à Pole emploi les salaires perçus pendant les jours travaillés ailleurs en dehors des congés payés acquis dans l'entreprise et alors même que Pole ploi vous a versé un complément chomage pour les jours ou vous n'étiez pas rémunéré par l"entreprise au titre des congés payés ? 

    Quelle est la nature des emplois repris ?
    Visiteur

    Le 27-08-2022 à 18:53

    Bonjour et merci de répondre milou27,

    Je pense m'être mal expliqué sur le sujet. Aucun de mes emplois n'a jamais eu lieu en même temps et ils ont bien évidement tous, tout le temps été déclaré à pôle emploi. Je n'ai jamais "cumulé " d'emplois en mm temps, c'était une façon de les aditionner. Je pense que vous aviez compris cela peut être, Excusez moi.

    J'ai depuis l'ouverture de mes droits effectué plusieurs emploi principalement comme intérim mais aussi quelques contrats rompus en cours de période d'essai au bout de très peu de temps. Et tout ceci dans un premier temps correspond à environ 20 jours travaillés donc je suis loin des 65 jours à ne pas dépasser si jamais je demissionne.

    Mais comme je vous l'ai annoncé, je viens désormais de démissionner d'un contrat en cdi le 18 août (début le 02 juin) et j'aimerais juste savoir si à votre avis le fait d'avoir probablement dépassé les 65 jours travaillés mais probablement pas les 455h travaillés (j'ai calculé), j'allais perdre mes droits qui étaient déjà ouvert ? 
    Sachant que je n'ai pas dépassé 455h entre autre avec le manque d'heures effectuées en juillet car comme je vous l'ai expliqué l'entreprise à fermé pour congé et c'est à ce moment là que j'ai eu un complément de pôle emploi car je n'avais pas acquit de jours de congé suffisant.

    Moderateur

    Le 27-08-2022 à 19:36

    Difficile de vous répondre car si vous estimez avoir travaillé moins de 455 heures en tout mais plus de 65 jours depuis l'ouverture originelle des droits en Février 2021, le plus avantageux devrait vous profiter (-de 455 h) mais compte-tenu de votre parcours entrecoupé d'interim et d'emplois divers, difficile d'estimer exactement la durée totale retravailée aussi bien en jours qu'en heures à plus forte raison si vous avez été indemnisé quelques jours par pole emploi au cours des congés imposés lors du dernier contrat

    Le dernier emploi du 2 juin au 18 Aout représente à lui seul 58 jours de travail même en ayant posé des congés et je pense que les jours indemnisés par pole emploi seront assimilés à des jours travaillés 

    Aussi je ne me risquerais pas à vous dire que vous pourrez bénéficier de la reprise des droits 
     
    Perso, je ne le pense pas. 
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Vous avez besoin d'un conseil d'avocat pour Chômage - Pôle Emploi ?

3 avocats vous proposent, sous 48h, un RDV en cabinet

Envoyer votre demande

Retour en haut de la page