Conduite sous stupéfiant en scooter

Répondre Répondre

• Membre

  Tisuisse Le 15-09-2021 à 07:04

    + 1000 messages

  
  

  Les risques : les mêmes que pour un conducteur de véhicule nécessitant le permis. Le mieux serait de voir un avocat spécialisé qui t'aiderait et essayerait de réduire les sanctions.

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  0

  + -
• Membre

  Liloulia91 Le 11-05-2022 à 21:23

    < 10 messages

  
  

  J'ai eu un peu le même cas aujourd'hui, contrôler positif au canabis. Dépistage sur place et pla z qui semblait pas concluant en leurs faveurs du coup ils m'ont demandé de venir à la gendarmerie pour faire un test plus précis puisque de toute façon je n'ai pas nié avoir fumer la veille il y a quand même des choses qui me semble bizarre car quand je suis arrivée pour être auditionné les résultats des tests n'étaient pas encore arrivés puisque c'est 48 heures le brigadier qui m'a reçu ne semblait rien connaître à la procédure il a voulu me mettre une amende parce que je n'avais pas le BSR mais je suis né avant 1988 il a fallu que je lui sortent le texte du loi qui sont sur google pour lui prouver que je n'avais pas d'obligation d'avoir le BSR sinon il me mettait une amende de 22 déjà ça l'a contrarié que je le contredisent ensuite il a pris l'audition pour qu'au final à la fin ils me disent que ça ça m'a servi rien puisqu'il n'avait pas les résultats et qu'il fallait que je revienne dans un mois il est parti passer un coup de téléphone à la préfecture, soi-disant, pour demander à ce qu'on m'enlève l'autorisation de conduire un scooter le scooter, n'ayant pas besoin de BSR ni de permis de conduire est-ce qu'il peut vraiment m'empêcher de conduire, un scooter s ?? Sachant que le papier qu'il m'a donné sur l'en-tête concerne le permis conduire en aucun cas ça me parle d'un scooter si vous pouviez me donner des réponses ça m'aiderait beaucoup alors merci à ceux qui me répondront et qui sauront me conseiller

  • Répondre
  • Signaler ce contenu

  Membre

  Tisuisse Le 12-05-2022 à 08:18

  Conduire après avoir pris des stup. est interdit, même si on n'est plus "sous influence". Les risques pénaux maxi. possibles sont :
  - amende de 4.500 ?,
  - interdiction de piloter tout véhicules terrestre à moteur, même ceux qui ne nécessitent pas le permis, pendant 3 ans,
  - 2 ans de prison.
  - + peines connexes possibles.
  Donc, même sans permis, même sans nécessité du BSR, les sanctions peuvent être assez dissuasives et contraignantes. A vous de voir où sont vos intérêts.
  
  Sachez enfin que votre scooter peut être saisi et vérifié, si il est boosté comme le sont 98 % des 2 roues à moteur classés cyclomoteurs, la justice peut le classer en moto légère et alors c'est une conduite sans permis avec d'autres sanctions qui s'y ajoutent. Méfiance donc, prenez un avocat c'est plus prudent, pour limiter la casse car votre scooter peut être saisi.

  • Signaler ce contenu

  Membre

  Liloulia91 Le 12-05-2022 à 08:56

  Merci pour votre réponse tisuisse

  • Signaler ce contenu

  +1

  + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :

Votre pseudo

Votre email

Combien font cinq plus trois (en chiffre)

Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet

Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

D'autres questions en relation :

• Usurpation de permis de conduire
• Excès de vitesse
• Stationnement sur les deux côtés sans marquage
• portière ouverte tort 100%
• [Résolu] Convocation tribunal de police sans avoir reçu de contravention
• [Résolu] permis de conduire
• [Résolu] Connaitre qui se "cache" derrière le code service

Retour en haut de la page