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Forum CHSCT : Hygiène, Sécurité & Conditions de Travail

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choup1 2013-05-29 08:46:58

Bonjour,

 pour l'élection du CHSCT seuls les titulaires de la DUP votent,mais est ce qu'ils votent en fonction de leur collège:les membres des délégués représentant les cadres votent ils pour élirent un représentant les cadres et les représentants des employés votent ils uniquement pour élire un représentant des employés?ou bien votent il tous une première fois pour élire un représentant pour les cadres et une deuxième foir pour élire les représentants des employés?


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  • Membre

    Desideria85 Le 16-06-2013 à 19:20

      + 10 messages


    Bonjour,

    Si vous n'avez pas modifier le mode de scrutin initial, logiquement l'élection se fait par listes.

    Les listes doivent donc comporter des salariés appartenant au collège employés et d'autres appartenant au collège agents de maîtrise et cadres.

    Cordialement.
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