Accueil » Droit Représentant du Personnel » Comité Social et Economique (CSE) » Forum

Forum Forum CSE DP Syndicat CHSCT

Forum Comité Social et Economique (CSE)

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Calcul effectif mise en place CSE

Visiteur

Yohali Le 26-01-2021 à 12:40

Bonjour,

Je dois mettre en place le CSE dans mon entreprise et j'ai quelques questions concernant le calcul des effectifs.

- Comment on calcule les salariés à temps à plein et/ou à temps partiels qui sont entrés ou sortis en cours de mois ?
- Pour chaque mois doit-on prendre en compte réellement les heures travaillées ou théoriques (Il y a beaucoup d'absenteisme dans mon entreprise.

Merci d'avance pour votre aide.

 


Répondre au sujet

Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

Répondre Répondre

  • Visiteur

    People Vox Le 12-05-2021 à 14:24

      visiteur


    Bonjour,
    Il existe effectivement différentes règles afin de calculer vos effectifs et ainsi calculer le nombre de représentants à élire dans le cadre de votre CSE.
    Vous trouverez à ce lien ces différentes règles de calcul : [EDIT MODERATION : RELIRE LES CGU DE JURITRAVAIL-LA PUBLICITE N'EST PAS AUTORISEE]
    Pour simplifier vos élections et les sécuriser, vous pouvez également utiliser le vote électronique dont vous pourrez trouver différents détails ici : [EDIT MODERATION : RELIRE LES CGU DE JURITRAVAIL-LA PUBLICITE N'EST PAS AUTORISEE]
    bon courage !
    0
    + -

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Vous avez des questions sur le sujet Comité Social et Economique (CSE) ?

Bénéficiez d'un accompagnement juridique au quotidien : nos juristes et experts répondent à vos questions

Vous êtes...

  •  
  •  
  •  
  •  

Retour en haut de la page