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Facture en doublon

Visiteur

Le 24-01-2022 à 14:01

Bonjour,

 Le CSE peut-il rembourser à deux salariés mariés une seule et même facture ? Merci de votre retour.


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Attention : Les réponses apportées ci-dessous peuvent être juridiquement erronées.
Nous vous invitons pour toute question pouvant avoir des répercutions à consulter un Avocat.

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  • Moderateur

    Le 24-01-2022 à 16:24

      + 1000 messages


    Bonjour,

    Quel est l'objet de cette facture et le remboursement dépasserait-il le montant de la facture?


    Cdt
    Membre

    Le 24-01-2022 à 17:00

    Bonjour,
    Merci de l'intéret que vous portez à ma question.
    Il s'agit d'une facture de sport (club de foot), les deux salariés mariés nous ont fait parvenir une seule et même facture au nom de Monsieur pour le remboursement. Le remboursement est de 90% donc si nous remboursons les deux, le montant total du remboursement sera supérieur au paiement de la facture. Ceci dit, je voudrais aussi savoir si un CSE peut rembouser une seule et même facture deux fois (sur deux événements  distincts).
    0
    + -
  • Moderateur

    Le 24-01-2022 à 17:23

      + 1000 messages


    Bonjour.

    J'ai du mal à vous comprendre.

    Qu'est-ce qu'il y a d'écrit sur cette facture ?

    Cdt.
    Membre

    Le 24-01-2022 à 17:38

    C'est une facture d'un club de sport au nom du salarié
    0
    + -
  • Moderateur

    Le 25-01-2022 à 09:37

      + 1000 messages


    Puisque vous ne voulez pas vous expliquer clairement je passe à une autre question.

    Cdt.
    0
    + -

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