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Droit d auteur sur visuels commerciaux

Visiteur

Casar 2018-06-13 07:28:14

Bonjour,

Je suis gerant d un site e commerce.
Un de nos fournisseur nous avait fourni il y a deux ans, des visuels produits pour beaucoup de mauvaise qualité. Pour exemple nous avions le visuel d une table sans rallonge de 90x 90cm pour differentes dimensions de table a proposer a la vente. Nous avons donc creer de nouveaux visuels avec nos outils de retouche d image pour proposer les differentes dimensions de table a la vente et nous demarquer de la concurrence. Cette semaine ce fournisseur nous demande ces visuels (notre logo en moins) afin de les proposer a la concurrence. SOnt ils en droit de faire ca ? Leur argument est le suivant : "le visuel de base etait le notre pris par notre photogrape ces visuels nous appartiennent donc". Nous refusons de leur ceder ces visuels car nous avons mis un certain temps a les modifier et ce avec nos propres outils...
Merci de vos futures réponses.  


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  • Membre

    Matisse Le 13-06-2018 à 16:41

      + 1000 messages


    bonjor
    a vous lire vous n etiez que le depositaire des visuels (proprietaire le fournisseur) donc celui ci ne vous appartient pas comme je dis toujours le vrai proprietaire est le PHOTOGRAPHE cela s appelle le droit constituonnel maintenant si ce photographe travail pour votre fournisseur vous ne pouvez que rendre les photos D ORIGINE SANS LES MODIFICATIONS APPORTEES
    CORDIALEMENT
    Membre

    Matisse Le 13-06-2018 à 16:43

    IL FAUT LIRE  PROPRIETE INTELLECTUELLE ET NON CONSTITUONNEL
    EXCUSEZ MON ERREUR
    0
    + -
  • Membre

    Matisse Le 13-06-2018 à 17:04

      + 1000 messages


    bonjour
    vous auriez duvous demander si vous aviez  L AUTORISATION d utiliser des elements appartenant a UN TIERS
    ce visuel vous a ete confié sans cession de droit ou sans licence
    pour avoir modifié le visuel le fournisseur peut vous attaquer pour technique aufin de publicitéet la vous ne pourrez pas FOURNIR D ACCORD OU DE LICENCE ECRITE  
    CORDIALEMENT
    Visiteur

    Casar Le 14-06-2018 à 11:28

    Bonjour et merci de votre réponse,

    Nous ne remettons pas en cause le fait que le visuel initialement fourni appartient au fournisseur.

    Seulement pour vendre les autres déclinaisons de cette table nous avions besoin de visuels que ce fournisseur n'avait pas (aucune création ni photo de leur part). Nous les avons donc créer à partir du visuel initial (qui appartient clairement au fourniseur).
    Ma question est donc la suivante : Sommes nous obligés de leur fournir ces visuels créer par nos soins pour que ce fournisseur puisse les fournir à la concurrence pour réaliser d'autres ventes au détriment de notre société ? Ou sommes nous en droit de faire valoir le droit de conserver ces visuels créer par notre société ?

    Il nous parait surprenant qu'un fournisseur puisse nous attaquer pour des visuels modifiés qui leur ont fait bénéficier de ventes supplémentaires...

    Cordialement
    Membre

    Matisse Le 15-06-2018 à 16:07

    Bonjour
    comme vous le dites: nous avons creee a partir du visuelinitial qui appartient au fournisseur donc vous avez employé un bien qui ne vous appartenait PAS
    maintenant a savoir si vous touchez une remuneration de ce fournisseur SI OUI dans ce cas celui ci vous emploi et donc toute trouvaille ou modification lui appartient comme en entreprise si vous etes independant et que vous ne touchez pas de revenu de ce fournisseur vous lui renvoyez le visuel d origine et point final ATTENTION que dans votre publicité son visuel ne soit pas visible en entier comme a l origine
    cordialement
    0
    + -

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