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Utiliser une oeuvre dans une production industrielle

Visiteur

mdcmdc 2015-01-09 11:08:48

Bonjour,

 Je voulais savoir à quelles conditions il était possible d'utiliser une oeuvre d'un artiste (photos, dessin) à des fins commerciales? Par exemple faire imprimer l'oeuvre sur un tee-shirt. 

Merci.  


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  • Moderateur

    Math64 Le 09-01-2015 à 11:19

      + 1000 messages


    Bonjour,
    Simple, avec l'accord de celui-ci de ses ayants Droits. Cet accord peut donner lieu à rétribution de l'artiste.
    0
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  • Membre

    Matisse Le 09-01-2015 à 11:48

      + 1000 messages


    bonjour
    MATH64 vous donne la reponse il faut TOUJOURS L ACCORD  du peintre du sculteur du journaliste ou du journal ou de l ecrivain suivant le cas pour disposer  de la photo du reportage ou d une partie de livre et meme comme il est dit pour des artistes decedes de leurs AYANTS DROITS
    cordialement
    0
    + -
  • Visiteur

    mdcmdc Le 09-01-2015 à 11:50

      visiteur


    Merci pour vos réponses 
    0
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