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Tom83 Le 01-03-2021 à 09:35
En ai-je le droit ? J'ai demandé puis relancer déjà 3 fois le DRH le mois passé mais pas de réponse et les projets démarrent bientôt.
Je n'ai pas de clause d'exclusivité dans mon contrat, juste un article disant que je cède mes Droits patrimoniaux de propriété intellectuelle sur l'ensemble des travaux de n'importe quelle nature dans le secteur d'activité de l'entreprise. Et que cette cession comprend le droit de sélectionner, enrichir, modifier, transformer, adapter, traduire, utiliser, intégrer, l'intégralité des éléments conçus et imaginés par le salarié pour la réalisation ou la contribution d'uvre collective de tout programme multimédia interactif.
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