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[Résolu] conduite de nuit en car tourisme

Visiteur

meriaudeau Le 09-05-2013 à 19:58

Bonjour, les rumeurs font état d'un changement de réglementation concernant la conduite des autocars, de nuit; en simple ou en double équipage. J'ai entendu qu'un chauffeur en solo de nuit passerait à trois heures de conduite maximum, d'autres modifications sont-elles décidées ou à venir?
cordialement
fred

 


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  • Membre

    Bubus Le 10-05-2013 à 08:05

      + 1000 messages


    Bonjour

    Le règlement européen du 21 octobre 2009 (publié au journal officiel de l'U.E. du 14 novembre 2009) réintroduit dans la réglementation communautaire la règle dite des "douze jours" permettant à un conducteur assurant un service de transport INTERNATIONAL occasionnel de repousser son repos hebdomadaire à la fin d'une période de 12 jours de travail, SOUS CERTAINES CONDITIONS.

    Parmi ces conditions, mais SEULEMENT A COMPTER DU 1er janvier 2014, la conduite continue de nuit (entre 22h00 et 6h00) devra effectivement être limitée à TROIS HEURES (au lieu de quatre actuellement), sauf recours au double équipage.

    Cordialement.
    Visiteur

    docteur mago Le 04-05-2015 à 20:59

    bonsoir, je viens lire vos message, au dernier nouvelle en journée c'est 4h30 conduit puis 45 minutes de pause puis 4h30 donc 9 h conduit sur une amplitude de 14 h et si besoin de conduire plus, donc deux fois dans la semaine 1 heure de plus donc 4h30 conduite, 45 minutes de pause, 4h30 de conduite et 45 minutes de pause et 1 heure de conduite et cela est possible deux fois dans la semaine et de nuit c'est 4h de conduit continue et 45 minutes de pause, ceux qui change en double équipage c'est l'amplitude qui de 14 heures à 18 heures d'amplitude, et votre loi des 3 heures conduit de nuit, jamais entendu parler.
    0
    + -
  • Membre

    meriaudeau Le 10-05-2013 à 11:55

      < 10 messages


    Merçi à "Bubus" pour cette précision importante. cela voudrait donc signifier que pour une simple mission en France, hors séjour, et en roulant de nuit, on continue sur 4 heures. Ca ne va pas alors changer grand'chose car durant les séjours, en France ou ailleurs, les créneaux de roulages varient à 99% entre 06h00 et 21H00. Il n'y aurait que pour les départs et retours de séjours, de nuit,  où là effectivement, la règle des 3 heures s'appliquerait?
    Pouvez-vous confirmer?

    Amicalement
    fred
    Membre

    Bubus Le 10-05-2013 à 15:08

    Vous aurez confirmation de tout ça et davantage d'infos en tapant sur Google:
    "Transports internationaux: règle des 12 jours", puis en cliquant sur:
     "Temps de transport - Envol Espace".
    Cordialement.
    +1
    + -
  • Membre

    meriaudeau Le 11-05-2013 à 11:49

      < 10 messages


    merçi Bubus pour votre aide et vos renseignements.

    Amicalement

    fred
    0
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  • Visiteur

    letigre57 Le 19-04-2014 à 18:31

      visiteur


    bonsoir

    toujours rien de clair
    donc pour un sejour de 4 jours en Italie on peut rouler en solo de nuit a 4H00 !!!
    Visiteur

    floréal Le 22-03-2018 à 09:30

    http://travail-emploi.gouv.fr/droit-du-travail/temps-de-travail-et-conges/temps-de-travail/temps-de-travail-transports-routiers/article/transports-routiers-le-travail-de-nuit-des-salaries-roulants-et-sedentaires-du

    la nuit c'est 4 heures voili voilou 
    0
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  • Visiteur

    jeannotb61 Le 30-07-2014 à 00:50

      visiteur


    Depuis le 1/1/2014 la nuit entre 22 et 6 heures en simple équipage la conduite et bien limité 3 heures. Et 2x 4heures en doubles équipages ,voir.CF/ FNTV...  Bonne route a vous tous
    0
    + -

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