Covid-19 : Chaque jour, nos équipes vous informent via des News, des Dossiers ou par téléphone !

S'informer x

Accueil » Droit du Sport » Les Contrats Sportifs » Forum

Forum Droit du Sport

Vous avez une question ? Posez-la sur notre forum juridique


Cyclo non licencié

Visiteur

Statoondeo 2018-11-03 09:41:17

Bonjour,
Je suis actuellement trésorier d'un vélo club, association loi 1901.
Nous faisons face à une problématique pour laquelle je me sens un peu démuni, en effet le club est affilié à la fédération UFOLEP, et parmi les 50 membres du club, 49 ont accepté de prendre une licence et cotiser au club, mais 1 refuse catégoriquement, arguant que la pratique du vélo sur la voie publique ne peut pas lui être refusée et qu'il dispose dune assurance personnelle ... et nous rejoint alors chaque dimanche matin pour rouler en peloton.
Malgré mes efforts pour lui faire comprendre que la participation à une communauté apporte certes des avantages, elle demande aussi une contribution, rien n'y fait!
Je voulais donc savoir si aujourd'hui dans le code du sport ou au niveau assurance, il y a des éléments qui pourraient m'aider à le décider, et savoir si l'association ou le président mettent leur responsabilité en jeu en continuant de l'accepter parmi nous malgré tout!
Merci d'avance pour vos réponses.
Cordialement
Raphael

 


Répondre au sujet

Répondre Répondre

Répondre au sujet

Pour commenter cet article, veuillez vous connecter ou compléter le formulaire ci-dessous :





Je souhaite être prévenu(e) des nouvelles contributions publiées sur ce sujet


Voir les conditions générales d'utilisation

Ces informations, nécessaires au traitement de votre demande, sont destinées au Juritravail et à la société WENGO SAS. Conformément à la loi relative aux fichiers, à l'informatique et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'opposition, d'accès et de rectification des informations par mail à info@juritravail.com

A voir également

Retour en haut de la page

Publicité

Autres thèmes associés