Clause pour partir

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Clause pour partir

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Julienmars Le 22-07-2021 à 17:37

Bonjour, suite à un nouvel emploie mon employeur m’a payer une formation selon lui d’a peu près 6000 , si démission de ma part avant 1 an je dois lui rembourser au prorata une somme d’argent assez conséquente suivant mon temps d’ancienneté dans l’entreprise avant cette fameuse année ( ex : au bout de 3 mois 4500 au bout de 6 mois 3000 ). Est-ce l’égale ? Merci pour votre aide

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Math64 · Answer 1 · Le 22-07-2021 à 17:42

Moderateur

Math64 Le 22-07-2021 à 17:42

+ 1000 messages

Bonjour,

Celà dépends de la formation et de l'existence d'un écrit, conforme aux dispositions conventionelles, précisant clairement ces modalités de remboursement etc...

Que dit, mot pour mot, votre contrat à ce sujet?

Plus d'infos:
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1687

Visiteur

Julienmars Le 22-07-2021 à 20:06

Merci pour votre retour , il est écrit « ainsi le salarié s?engage à rester à demeurer au seins de l?entreprise pendant 13 mois à partir de la date d?embauche. Au cas où le salarié viendrait à rompre son contrat de travail de sa propre initiative ultérieurement à la date d?embauche initiale, il sera tenu de rembourser à la société une partie des frais engagés pour sa formation initiale , soit 2000?. Toutefois le montant de ce remboursement sera réduit à 25% par trimestre passe »

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Moderateur

Math64 Le 22-07-2021 à 20:45

OK, et quel était l'objet de cette formation et quelle est votre ancienneté?

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Visiteur

Julienmars Le 22-07-2021 à 21:21

Une formation dispensée par le siège social sur toutes les consignes à respecter d?une semaine et je suis à tout juste 2 mois à peine

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Moderateur

Math64 Le 22-07-2021 à 22:35

"Une formation dispensée par le siège social sur toutes les consignes à respecter d?une semaine "

Là; il n'y a qu'une étude approfondie du contenu de la formation qui pourrait vous dire si oui ou non cette clause est valable. il ne faut pas non plus que ce soit une fformation interne nécéssaire à votre prise de poste qui soit déguisée en formation....

Quel est votre poste occupé et l'intitulé de votre convention collective tel qu'ils apapraissent sur le bulletin de salaire?

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Julienmars · Answer 2 · Le 22-07-2021 à 20:06

Merci pour votre retour , il est écrit « ainsi le salarié s?engage à rester à demeurer au seins de l?entreprise pendant 13 mois à partir de la date d?embauche. Au cas où le salarié viendrait à rompre son contrat de travail de sa propre initiative ultérieurement à la date d?embauche initiale, il sera tenu de rembourser à la société une partie des frais engagés pour sa formation initiale , soit 2000?. Toutefois le montant de ce remboursement sera réduit à 25% par trimestre passe »

Math64 · Answer 3 · Le 22-07-2021 à 20:45

Math64 Le 22-07-2021 à 20:45

OK, et quel était l'objet de cette formation et quelle est votre ancienneté?

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Julienmars · Answer 4 · Le 22-07-2021 à 21:21

Julienmars Le 22-07-2021 à 21:21

Une formation dispensée par le siège social sur toutes les consignes à respecter d?une semaine et je suis à tout juste 2 mois à peine

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Math64 · Answer 5 · Le 22-07-2021 à 22:35

"Une formation dispensée par le siège social sur toutes les consignes à respecter d?une semaine "

Là; il n'y a qu'une étude approfondie du contenu de la formation qui pourrait vous dire si oui ou non cette clause est valable. il ne faut pas non plus que ce soit une fformation interne nécéssaire à votre prise de poste qui soit déguisée en formation....

Quel est votre poste occupé et l'intitulé de votre convention collective tel qu'ils apapraissent sur le bulletin de salaire?

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