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obligation du logement pour qu'un parent divorcé puisse accueillir ses enfants

Visiteur

mdvs 2012-11-18 05:09:33

Bonjour,

 J'aimerais savoir qu'elles sont les obligations décrites par la loi sur le logement d'un parent divorcé pour qu'il est le droit de prendre ses enfants un week-end sur deux et la moitié des vacances.
Est ce qu'il faut que chaque enfant ai sa propre chambre ou est ce qu'une chambre pour trois suffit?
Est ce qu'ils doivent avoir chacun leur lit?
Est ce que la pièce qui leur sert de chambre peut être un lieu de passage ou doit elle être obligatoirement un pièce à part?
Merci pour vos renseignements ils me seront précieux. 


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  • Avocat

    Maître Yannick LUCE Le 23-12-2012 à 14:27

    ( Barreau de PARIS )
    En matière de divorce et d'exercie du droit de visite et d'hébergement, le juge aux affaires familiales s'attache à l'intérêt de l'enfant. Il est, par conséquent, de l'intérêt de l'enfant de voir ses deux parents. Aussi n'est-il pas comptable des mètres carrés, du nombre de chambres pour accueillir les enfants mais il vérifie que les enfants soient accueillis dans la dignité, l'hygiène. C'est ainsi que les critères varient en fonction de l'âge de l'enfant. Les juges ont accordé un droit de visite et dhébergement au père qui n'avait qu'un grand studio pour accueillir un enfant de 8 ans dès lors que celui-ci avait son propre lit. En effet, un juge refusera d'accorder le droit de visite et d'hébergement au parent s'il s'agit pour un enfant de plus de 4 ans de partager le lit de son parent. A défaut, le juge peut accorder un droit de visite médiatisé, c'est à dire dans un lieu d'accueil. En conclusion, tout est question de circonstances.
    Membre

    dreamy1988 Le 28-09-2013 à 18:50

    Si le père est hébergé sans clé pour accéder à l'appartement et se retrouve parfois sans accès à cet appartement ,devant chercher un lieu d'accueil au dernier moment, est ce accepté par le JAF ?
     
    Visiteur

    juju840 Le 14-07-2015 à 14:21

    Bonjour,
    quand mon enfant est heberge par son pere lors de ses dhv, il dort avec son pere.
    En effet, mon ex mari n'a pas de chambre pour notre enfant et pas d'autre lit.
    Notre enfant est age de 3 ans 1/2.
    Je voudrai savoir si il a le droit e le faire dormir avec lui.
    Merci de votre reponse.
    Membre

    diplodocus Le 19-07-2015 à 18:41

    Il vaudrait mieux qu'il lui propose de dormir sur une petit matelas d'appoint à côté de son lit. Proposez le lui. Cependant, il n'y a pas d'interdiction formelle pour un père ou une mère de dormir avec son enfant.

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  • Visiteur

    camille13015 Le 27-06-2014 à 18:35

      visiteur


    Et lorsque le père est hébergé, que les enfants de 6 et 12ans ( ma fille est réglée) n'ont pas de chambre a elles et qu'ils dorment dans le même lit tous les 3 et que la situation dure pendant tout le mois de vacances d'été,  là aussi on ne peut rien faire? 
    Membre

    diplodocus Le 27-06-2014 à 22:07

    Relisez la réponse de maitre Luce, qui répond à votre question
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  • Visiteur

    jupiter78 Le 25-08-2014 à 17:48

      visiteur


    Bonjour,

    Pour nous le problème est un peu différent. J'ai en tant que père la garde de ma fille. Sa mère n'est jamais venu la chercher en 3 ans. C'est nous qui l'emmenons quand nous le pouvons bien que la charge des trajets soit normalement à la mère. La petite a une chambre chez sa mère mais les rares fois ou elle y va elle dors avec sa mere et son copain parfois tous les trois parfois sur un matelas a coté d'après elle. Apparement dans sa chambre il y aurait trop de chose. je ne trouve pas cela normale !  

    Mon ex belle mere (la grand mère maternel de ma fille) vient de nous dire que sa fille et son copain font pousser de la drogue dans la chambre de la petite. Bien que le fait ne soit pas verifiable cela m'inquiète beaucoup.

    Je n'ai donc pas très envie d'ammener ma fille dans ce genre d'environnement. y aurait il moyen d'envoyer quelqu'un verifier que ma fille est acqueillie dans de bonne circonstance.

    Cordialement

     
    Visiteur

    luce yannick Le 26-08-2014 à 07:14

    Vous devez saisir le Juge aux affaires familiales pour lui exposer ces faits. Lui seul pourra diligenter une enquête sociale qui consiste à désigner une assistante sociale /psychologue qui se rendra au domicile de la mère et soumettra ensuite son rapport au juge. Me Yannick LUCE
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  • Membre

    caro31 Le 27-05-2015 à 12:33

      < 10 messages


    bonjour,
    je me suis séparée du père de ma fille alors qu elle avait 3 ans . j ai déménager a plus de 800 km et le juge lui a accordé un DVH a sa charge  puisqu il n etait pas solvable pour une pension alimentaire , depuis 5 ans il habite a 60 km de chez moi , et ne subvient en rien a notre fille agée maintenant de 11 ans , chez lui elle n a pas de chambre, elle dort avec lui ou bien sur un matelas gonflabe dans le salon lorsque celui ci faire venir ces nombreuses compagnes , ma fille est en début d'adolescence, a besion d une certaine intimité qu elle n a pas surtout en partageant le lit de son père! puis je avoir un recours ? merci pour vos réponses
    Membre

    diplodocus Le 27-05-2015 à 15:12

    Vous pouvez faire une requête au JAF en demandant que votre fille n'aille plus chez son père que pour des DV sans hébergement.

    D'ici que vous ayez une audience et une réponse, vous pouvez suggérer au père  de faire systématiquement dormir votre fille sur le matelas gonflable . C'est sans doute inconfortable mais moins dérangeant que de partager le lit  de son père.
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  • Avocat

    Maître Yannick LUCE Le 20-07-2015 à 11:53

    ( Barreau de PARIS )
    Effectivement il n'y a pas d'interdiction pour un enfant de dormir avec l'un de ses parents, d'autant plus lorsque l'enfant est âgé de 3 ans et demi. 
    Visiteur

    da-sv Le 08-11-2015 à 11:15

    Bonjour,
    J'aurai une question svp...J'ai la garde de mes 2 enfants, un garçon âgé de 11ans et une fille âgée de 13 ans. La maman a droit de visite et d'hébergement. Je souhaiterai retiré le droit d'hébergement pour ces motifs : ils dorment à 4 dans un clic clac. La maman ,mes 2 enfants et leur demi soeur âgé de 2 ans. ( studio avec wc sur palier et pas de salle de bain juste une douche dans le studio sans séparation.Et il y a un manque d'hygiène réel. (Les brossages de dents c'est une fois par jour et encore, des poux,pas forcément de douche,pas de changements de sous-vêtements chaque jour...)
    Puis je être en droit de demander le retrait du droit d'hébergement mais conserver droit de visite.

    Merci pour votre réponse. 
    Membre

    diplodocus Le 08-11-2015 à 14:23

    Qu'en pensent vos enfants? et leur mère? Vous pouvez faire une requête au JAF pour demander que les DVH soient remplacés par des DV. Si la mère est d'accord, le JAF pourrait suivre votre requête. Si elle n'est pas d'accord et vos enfants pas dérangés, c'est beaucoup moins sûr.
     Le brossage des dents seulement quotidien, la douche non séparée du studio,  le changement non quotidien des sous-vêtements des enfants et les WC sur le palier pourraient ne pas être des motifs suffisants pour que le JAF réduise les DVH de la mère sans son accord. Surtout pour une seule nuit (ou deux) chez leur mère tous les 15 jours, si elle exerce des DVH "classiques".
    Les poux, les enfants peuvent les avoir attrapés à l'école, la mère n'en étant pas plus responsable que vous ou que l'école.

    Bref, à moins que vos enfants soient très dérangés par cette promiscuité,ou que la mère soit d'accord, il y aurait  de grandes chances que votre requête soit un coup d'épée dans l'eau.
    Visiteur

    Marévady Le 21-01-2016 à 14:31

    Bonjour, je souhaiterais des renseignements au sujet de nôtre situation : Séparée du père de mon fils depuis 2012, ce dernier n'à plus donné signe de vie depuis, j'ai déjà fait appel au JAF qui à statué une pension alimentaire pour mon fils et une mise en réserve du DVH. Mon fils est agé de 6 ans et aujourd'hui du jour au lendemain son père décide de réapparaître après tout ce temps, nous allons rencontrer un médiateur mais est-il possible qu'on lui réaccorde un DVH du jour au lendemain alors qu'il connaît à peine mon enfant? et l'enfant lui ùême peut exprimer son ressenti par rapport à cette situation à partir de quel age?? je vous remercie par avance de vôtre réponse.

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  • Visiteur

    niniAglae Le 30-11-2015 à 22:59

      visiteur


    Bonsoir.
    Je me suis séparée de mon mari (avec lequel je n'ai jamais vraiment habité) losque j'étais enceinte de 7mois.
    Aujourd'hui, ma fille à un an, et nous venons de passer devant le JAF.
    Depuis notre séparation, ma fille n'a vu son père que 3 fois (15 min à la maternité, 1h le jour de ses 3 mois et 1h30 quand elle avait 9 mois).
    Il n'aide pas financièrement et ne s'intéresse pas du tout à elle.
    Il ne prend plus aucune nouvelle d'elle depuis qu'il a reçu ma requête en divorce et a chaque fois qu'il doit venir la voir, il décommande ou alors ne vient pas (et ne prévient pas).
    Ce matin devant le JAF son avocate à menti en disant que je refusais de donner des nouvelles de la petite à son père alors qu'en réalité, ce dernier ne demande jamais comment elle va ou quoi que ce soit...!!!
    C'est un algérien avec un titre de sejour valable seulement 1 an!!

    Mes demandes étaient donc les suivante:
    -autorité parentales exclusive (même si je sais que j'ai peu de chance de l'obtenir, je voulais essayer).
    -interdiction de sortie de térritoire (autorisation des 2 parents obligatoire)
    -droit de visite à mon appartement un dimanche sur deux de 10h à 18h (j'allaite encore ma fille)
    -100 de pension alimentaire

    Mon mari à refusé le divorce...
    Et ses demandes sont les suivantes:
    -autorité parentale conjointe (ce que je comprend)
    -droit de visite un dimanche sur deux de 10h à 18h sans ma présence pendant les 3 prochains mois.
    puis, la prendre un week-end sur deux du samedi 10h au dimanche 18h.
    -exonération de pension alimentaire car insolvable

    Sachant que ce dernier vit à 1h45 de route de chez moi, qu'il n'a pas de voiture, qu'il est héberger chez sa soeur qui à déjà 3 enfants dont un bébé de 3 mois...

    Je suis térrifiée à l'idée que la juge puisse lui accorder ce qu'il demande... Ou ma fille dormira-t-elle??? Elle a seulement 1 an!! Leur style de vie est tellement éloigné du mien que cela me fait très peur!!! 
    (ex: je met ma fille au bain tous les jours et je lui met des couches pampers car c'est les seules qu'elles supporte.
    Chez ma belle soeur, les enfants ne sont presque jamais baignés et ils portent des couches qui se détoriorent à moitié sur les fesses des petits si ils ont le malheur de rester dedans plus de 3 heures...)

    La juge peut-elle impooser de tels changement à une enfant aussi petite???

    Quels sont vos avis?
     
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  • Visiteur

    Tiphaine.H Le 28-12-2015 à 16:19

      visiteur


    Bonjour, je suis séparée depuis 3 ans. J'ai un fils de 5 ans. J'ai un nouveau compagnon qui est également séparé et à un fils de 3 ans. J'ai la garde de mon fils. Son pere à un DHV classique. Mon compagnon voit son fils un samedi sur deux en journée. Il souhaiterais demander un DHV classique mais notre question est : peut on faire dormir nos enfants respectifs dans la même chambre ? (Nos week-ends de DHV tombent en même temps).
    Visiteur

    Tiphaine.H Le 28-12-2015 à 16:25

    Excusez moi c'est pas DHV mais DVH. Je rectifie mon erreur.
    Membre

    diplodocus Le 28-12-2015 à 18:57

    Le fait que les 2 garçons partagent une chambre n'est pas un argument suffisant pour s'opposer aux DVH du père, d'autant plus que ça ne serait qu'à temps partiel (moitié des week-ends et vacances).
    Visiteur

    Tiphaine.H Le 28-12-2015 à 23:44

    Merci pour votre réponse rapide. Je vais alors en parler avec mon compagnon et voir un avocat pour saisir cette demande au JAF
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  • Visiteur

    Marina36000 Le 19-02-2016 à 23:12

      visiteur


    Bonjour,

    Je suis séparée du père de mes enfants depuis 2009. Nous avons un Droit de visite et d'hébergement classique un we sur deux et moitié des vacances scolaire.
    Il y a 3 ans, j'ai convaincu mon ex de ne plus prendre ses enfants pour la nuit car il vit dans un studio de moins de 12m², avec un seul grand lit, pas de place pour poser un matelas au sol, et un appartement enfumé car il n'ouvre jamais les fenêtres pour aérer. Il venait donc voir les enfants chez moi, ou chez ses parents.
    Depuis Janvier, nous ne nous entendons plus du tout. Nous avons essayé de nous remettre ensemble sans succès, et je suis enceinte d'un troisième enfant.
    Nos enfants ont 12 et 10 ans, et ne souhaitent plus dormir chez leur père car c'est trop petit. J'aimerais savoir quelle solution apporter pour satisfaire tous le monde. Car je ne souhaite pas éloigner mes enfants de leur papa, mais je trouve qu'ils sont maintenant trop grands pour dormir avec lui la moitié des vacances scolaire et être enfermés dans une si petite pièce pendant des jours.
    Comme il est fâché, il ne veut plus entendre raison. Il croit que je veux l'empêcher de voir ses enfants et m'accusent de tous les maux sans comprendre qu'on ne peut pas vivre a 3, bientôt 4 dans 12m² pendant plusieurs jours.
    Que puis-je trouver comme solution pour qu'il voit ses enfants dans de bonnes conditions ?
    Membre

    diplodocus Le 20-02-2016 à 02:20

    Vous pouvez faire une requête au JAF proposant que les dvh du père se déroulent chez les grands-parents paternels de vos enfants. Vous pouvez éventuellement, si le JAF a des doutes, demander qu'une enquête sociale soit diligentée pour clarifier la situation du père (attention, si vous n'êtes pas bénéficiaire de l'aide juridictionnelle, les frais seront à votre charge).

    Votre 3ème enfant, si  le père ne le reconnait pas, ne sera pas concerné. Si le père le reconnaissait, il faudrait demander au JAF (après la  naissance car vous ne pouvez rien entreprendre avant à son sujet) des visites beaucoup plus réduites que pour vos grands.

    Question  indiscrète à laquelle vous pouvez ne pas répondre : pourquoi diable avoir conçu un 3ème enfant dans de telles conditions? est-ce trop tard pour envisager une interruption de grossesse?
    Visiteur

    Marina36000 Le 20-02-2016 à 10:33

    Nous nous entendions bien, je pensais qu'il avait changé qu'on pouvait reconstruire notre famille, s'agrandir. J'habite dans un F5,  j'ai la place. Mais en fait non, les insultes fusent au moindre couac. QSuand il a de nouveau montrer des signes d'agressivité, j'ai entrepris les démarches d'IVG mais j'étais à 12 semaines déjà, c'était trop tard.
    Pour les DVH chez les grands-parents paternels, j'ai demandé à un avocat mais il me faut un papier signer des grands-parents comme quoi ils sont d'accord, et comme ils se rangent du côté de leur fils (ce qui est normal), la situation se retourne contre moi et je passe pour la vilaine qui veut l'interdir de voir seS enfants. :/
    Je suis à cours d'idée...
    J'avais proposé à mon ex de prendre les enfants uniquement à la journée, de venir le matin et de la ramener le soir, il a dit oui mais n'est jamais venu les chercher. Je crois qu'il n'est pas vraiment du matin en fait.
    Visiteur

    Marina36000 Le 20-02-2016 à 11:13

    En fait c'est de ma faute. Quand nos enfants étaient petits, il s'en servait comme moyen de pression. Nos enfants sont grands à présent, comme il ne pouvait plus se servir d'eux, je pensais qu'il avait changé.
    Depuis que je suis enceinte, tout a recommencé. Les chantages pour le bébé, les menaces, les accusations d'adultère. J'avais juste oublié qu'il était comme ça :(
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  • Visiteur

    Marina36000 Le 19-02-2016 à 23:23

      visiteur


    Bonjour,

    Je suis séparée du père de mes enfants depuis 2009. Nous avons un Droit de visite et d'hébergement classique un we sur deux et moitié des vacances scolaire.
    Il y a 3 ans, j'ai convaincu mon ex de ne plus prendre ses enfants pour la nuit car il vit dans un studio de moins de 12m², avec un seul grand lit, pas de place pour poser un matelas au sol, et un appartement enfumé car il n'ouvre jamais les fenêtres pour aérer. Il venait donc voir les enfants chez moi, ou chez ses parents.
    Depuis Janvier, nous ne nous entendons plus du tout. Nous avons essayé de nous remettre ensemble sans succès, et je suis enceinte d'un troisième enfant.
    Nos enfants ont 12 et 10 ans, et ne souhaitent plus dormir chez leur père car c'est trop petit. J'aimerais savoir quelle solution apporter pour satisfaire tous le monde. Car je ne souhaite pas éloigner mes enfants de leur papa, mais je trouve qu'ils sont maintenant trop grands pour dormir avec lui la moitié des vacances scolaire et être enfermés dans une si petite pièce pendant des jours.
    Comme il est fâché, il ne veut plus entendre raison. Il croit que je veux l'empêcher de voir ses enfants et m'accusent de tous les maux sans comprendre qu'on ne peut pas vivre a 3, bientôt 4 dans 12m² pendant plusieurs jours.
    Que puis-je trouver comme solution pour qu'il voit ses enfants dans de bonnes conditions ?
    Membre

    Tisuisse Le 31-05-2019 à 06:13

    Merci de ne pas créer de doublon. Vous avez déjà posé cette question sur une autre discussion et des réponses vous ont été données. Bis repetita non placent.
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  • Membre

    wppk Le 21-02-2016 à 23:32

      < 10 messages


    Bonjour
      Mon fils de 9 ans vis chez sa mère, d'origine chinoise, qui a fait venir, dans son appartement, ses parents ( les grands parents de mon fils. Mon fils me raconte que le grand pere se dispute avec la grand mère très souvent, que sa mère se dispute avec son conjoint tout aussi frequemment, que sa mère se dispute avec sa grand mère aussi, et qu'il n'en peut plus des cris, d'autant plus qu'on lui demande souvent de faire l'interprète entre les grands parents et le conjoint de sa mere. avant cette situation,  qui date de deux mois, je me suis battu autant que je pouvais, pour faire valoir mon droit a être le père de mon fils. Sa mère disait à mon fils d'appeler E ( le conjoint) « Papa », « sinon,  il va être triste ». je ne supporte pas cette idée que ma paternité me soit volée. j'ai finalement eu gain de cause après plus d'un an de tentatives infructueuses. Mon fils m'a demandé depuis, (il y a deux mois, donc), quand étaient mes jours de malheur. Comme je lui ai demandé ce qu’il voulait dire, il m’a expliqué qu’il pleurait « le lundi, le mardi, le jeudi, le vendredi, sauf le mercredi parce qu’il y a des films drôle à la télé ».  J’ai compris qu’il pleurait seul dans sa chambre et que personne ne venait le consoler. Heureusement, il m’a dit qu’il rigolait avec moi, et qu’il ne pleurait pas quand il était chez moi ( seulement la moitié des vacances, à ma grande déception, car ce serait infaisable de le prendre un week-end sur deux, mon ex femme ayant quitté la bourgogne ou nous habitions, où j’habite toujours, pour aller habiter à Paris). j’ai fait état d’une façon très virulente de ce problème auprès de sa mère, qui ne s’était rendue compte de rien, et qui, tout à coup, a accepté de se remettre en question sur ce point. Mon fils, venant pour les vacances de février, me dit que la situation s’est un peu améliorée : on vient le consoler quand il pleure ( !), me dit que tout le monde s’engueule à la maison.  Je lui ai donné le conseil de ne plus traduire, et aussi, quand il y aurait un moment de paix, de venir tout à coup en criant vers les adultes, et quand on lui demanderait pourquoi, de répondre «  ah, vous non plus, vous aimez pas ça, quand on crie ? Moi, je fais comme vous, c’est tout ». et j’ai écrit à sa mère pour lui expliquer que je venais de lui dire cela, afin que mon fils, s’il osait faire comme ça, ne soit pas seul à porter la responsabilité de ce propos, et qu’on voie bien que je ne cherche pas l’utiliser comme un outil en me cachant derrière lui. Pas de réponse à ce message

    ce qui me gène le plus, c’est cette nouvelle situation, que mon fils vient seulement de m’apprendre cet après midi. L’appartement n’est pas grand, alors, le grand père dort sur un canapé dans le salon, et la grand mère dort avec mon fils, dans son lit à lui ! Or, connaissant bien les grands parents pour le avoir vu débarquer chez moi pendant des mois, ( une des causes principales du divorces) et parce que mon fils me l’a dit, leur venue en France va durer au moins deux ans. et ils ont élu définitivement domicile dans l’appartement de leur fille.

    J’ai prévenu mon fils que si j’avais la possibilité d’agir, je le ferais, et il le comprend très bien, il y est même favorable. Il aime ses grands parents, c’est bien normal, et même s’il m’objecte que «  ben oui, mais moi, je suis habitué », ( ce que je comprends aussi comme «  ben oui, mais je peux pas dire non parce que c’est ce qui se fait chez moi »)je lui ai dit que ce n’était pas du tout normal, et je sais qu’à moins d’une situation hors norme et de courte durée, ce n’est pas du tout une bonne chose, psychologiquement,  que mon fils dorme avec sa grand mère, d’autant plus que pendant des années, avant, il a dormi avec sa mère, dans le même lit. J’ai dit à mon ex femme que c’était inadmissible, pas non plus de réponse.

    Je pense qu’il y a maltraitance. Je voudrais réagir. Auriez-vous la gentillesse de me dire si j’ai des options pour ça, et lesquelles ? contacter le juge aux affaire familiales pour obtenir une enquète ? C’est ce que j’ai lu, sur cette page, qui m’avait l’air le plus pertinent, mais ma question est : « est ce que ma démarche aura vraiment une chance d’aboutir ? et à quoi ? »

    Merci de votre réponse

    Luc

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