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Volesprit Le 25-05-2021 à 12:25
J'ai quelques base sur les règles à respecter pour déposer une Caravane sur un terrain d'agreement qui nous appartient.
Certains me dise d'Avril à Septembre, d'autre trois mois par an consécutif ou non, je suis à peu près sûr que c'est cette dernière qui prime sur le reste.
Mais ce n'est pas ma question.
Concernant cet habitat léger, y-a-t-il, à l'image de chalet construit en bord d'eau, une sorte de prescription. C'est à dire des gens qui aurait posé leur Caravane (à l'année sur parpaing sur leur terrain de loisir) avant 2003 ou autre date ont-il plus le droit de laisser cet habitat léger à l'année que moi qui l'ai déposé début 2021?
Je ne cherche pas les embrouilles par ma question, je travail j'ai une maison je paie mes impots, ici c'est un terrain de loisir ou je vais de temps en temps le week-end. Et j'ai un gros problème avec cette inégalité, envers moi.
Je veoudrai savoir si ces gens ont le droit de la laisser à l'année et pas moi...
A votre dispo pour toute précisions utiles, et je vous remercie pour votre temps.
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