Propriété intellectuelle des plans

Bonjour,
Je suis passée par un constructeur pour la construction de la maison et après plusieurs déconvenues avec lui il a mis un terme à notre contrat suite à un refus de garantie.J suis dans l'obligation de prendre un nouveau constructeur.
Je souhaite utiliser les plans du premier constructeur.  Si je fais une modification sur les plans comme déplacer une fenêtre et en rajouter une, est ce que le constructeur peut quand même jouer sur le faites qu'il propriétaire intellectuel des plans et me demander 15% de la somme totale du projet.Mrci pour votre aide 
Bien cordialement