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helge045 2011-05-15 10:33:24
Bonjour,je possède une villa de 200m2 sur un terrain de 4000m2 dont 1000m2 planté de vignes.je suis en zone NB pour la quelle il faut 4000m2 pour une construction neuve.Je suis alimenté en eau par forage.
Je souhaite détacher la parcelle de vignes de 1000m2 en donation pour ma fille agricultrice.
Question :je souhaite vendre ma villa ( sur les 3000m2 restant), en cas de sinistre , la villa peut ellle être reconstruite dans son état actuelle ou y à -t-il une modification du cos qui ferait que le nouveau propriétaire ne peut plus reconstruire les 200m2d'origine?
merci de votre réponse.
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